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Subvention (10.000 euros) à l’association PHONOPLANETE, la grande aventure du son enregistré (9e)
Déliberation
2016 DAC 129-1
Conseil municipal
Carreau du Temple (3e) - Réhabilitation – signature de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre
Déliberation
2016 DPA 37-1
Conseil municipal
Subventions (13.000 euros) à 4 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Sud du (13e)
Déliberation
2016 DAC 603-1
Conseil municipal
Maintenance du système de gestion des cours municipaux d’adultes (ATLAS)- Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 4-1
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 51-1
Conseil municipal
Subvention (2.751.600 euros) et avenant à convention avec l’association Orchestre de Paris (19e)
Déliberation
2016 DAC 135-1
Conseil municipal
Subvention (67.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2016 DFPE 51-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Kolnoah (1e)
Déliberation
2016 DAC 664-1
Conseil municipal
Convention partenariale pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Paris et l’association UNICEF France (6e).
Déliberation
2016 DFPE 8-1
Conseil municipal
Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt souscrit par la SEMAPA le 26 avril 2016.
Déliberation
2016 DFA 94-1
Conseil municipal
Constat de désaffection, déclassement du domaine public et cession du lot 1-3 à la SEMAVIP dans la ZAC Porte Pouchet (17e).
Déliberation
2016 DU 141-1
Conseil municipal
Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 140-2
Conseil municipal
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes.
Déliberation
2016 DFA 54-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) et convention avec la compagnie A Force de Rêver (14e).
Déliberation
2016 DAC 628-1
Conseil municipal
VIATEL OPERATIONS SA, devenue ZAYO INFRASTRUCTURE FRANCE SA - Avenant n°2 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DFA 87-1
Conseil municipal
Subvention (97.274 euros) et avenant n° 3 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2016 DFPE 53-1
Conseil municipal
Subvention ( 85 033 euros) et avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).
Déliberation
2016 DFPE 83-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association LGBT Dance, Pride off (10e).
Déliberation
2016 DAC 130-1
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 8 relatif à l'accueil des réfugiés sur le territoire parisien.
Déliberation
V .140
Conseil municipal
relatif aux conditions de financement des Ateliers Sociolinguistiques (ASL).
Déliberation
V .174
Conseil municipal