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Subvention ( 85 033 euros) et avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).
Déliberation
2016 DFPE 83-1
Conseil municipal
relatif à l'implantation d'un incubateur au sein du projet "Stream Building".
Déliberation
V .187
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de la marque PARIS VELO FESTIVAL au profit de la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DAJ 11-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-4
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015.
Déliberation
2016 DILT 15-1
Conseil municipal
Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016.
Déliberation
2016 DJS 244-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-6
Conseil municipal
Subventions (14.000 euros) à 4 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation
2016 DDCT 39-1
Conseil municipal
Passage des Canadiens (12e). Convention de superposition d'affectations avec le Département du Val de Marne, les villes de Saint-Maurice et de Joinville-le-Pont.
Déliberation
2016 DVD 86-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Conseil municipal
Subventions (8.000 euros) à trois associations de jeunesse (10e).
Déliberation
2016 DJS 205-1
Conseil municipal
Locaux 44 rue du Château Landon (10è) – Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris
Déliberation
2016 DASES 16-1
Conseil municipal
Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - site 205 avenue Gambetta (20ème) - désignation du lauréat et signature de la promesse de vente.
Déliberation
2016 DU 85-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e)
Déliberation
2016 DJS 194-1
Conseil municipal
relatif à la nouvelle dénomination de la gare de Paris-Bercy.
Déliberation
V .168
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (14.500 euros) à 7 associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2016 DDCT 45-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DEVE 43-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Logos TV. (63310)
Déliberation
2016 DAC 472-1
Conseil municipal
Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016.
Déliberation
2016 DJS 244-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Compte Administratif 2015.
Déliberation
2016 DEVE 42-1
Conseil municipal