429 résultats
Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DPE 14-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DPE 13-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DEVE 43-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire du Service Technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DILT 11-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2016.
Déliberation
2016 DFA 53-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 55 780,73 euros.
Déliberation
2016 DVD 75-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables pour des dommages subis sur le réseau public fluvial de la Ville de Paris par les bateaux LUXOR, ISARNO, FRATELLINO et CORINTH MISRAL.
Déliberation
2016 DVD 85-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 56-1
Conseil municipal
22 rue Geoffroy l’Asnier (4e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DLH 46-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DEVE 66-1
Conseil municipal
Cession, à titre gratuit, d’un cheval de réforme à l’association Les amis des chats-Convention de don.
Déliberation
2016 DEVE 79-1
Conseil municipal
Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE-Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18.
Déliberation
2016 DEVE 85-1
Conseil municipal
Modification de plusieurs délibérations relatives à des nouvelles bonifications indiciaires
Déliberation
2016 DRH 35-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris
Déliberation
2016 DRH 37-1
Conseil municipal
Subventions (30 000 euros) à 12 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en politique de la Ville.
Déliberation
2016 DEVE 74-1
Conseil municipal
Modifications des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 38-1
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et avenant à convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er)
Déliberation
2016 DGRI 23-1
Conseil municipal
Subventions (15.000 euros) à 9 associations sportives locales (10e).
Déliberation
2016 DJS 10-1
Conseil municipal
Modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation de la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DJS 195-1
Conseil municipal
Ecole maternelle 10-12 rue de Torcy et groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18ème) - convention d'occupation du domaine public ferroviaire avec SNCF Mobilités
Déliberation
2016 DPA 36-1
Conseil municipal