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Subventions, convention et avenant (165 484 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 100-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Paris EUROPLACE pour le pôle de compétitivité Finance Innovation (1er)
Déliberation
2016 DAE 228-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).
Déliberation
2016 DAC 336-1
Conseil municipal
relatif au paiement des vacations en centres de loisirs.
Déliberation
V .154
Conseil municipal
relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris.
Déliberation
V .143
Conseil municipal
relatif aux conditions d'accès à l'AGOSPAP, à l'APS et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus.
Déliberation
V .153
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 1 relatif à la banque HSBC.
Déliberation
V .138
Conseil municipal
Crèche 11, rue Villiot (12e) – Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9bis, rue Villiot.
Déliberation
2016 DFPE 218-1
Conseil municipal
Subvention (56.908 euros) et avenant n°3 avec l’association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2016 DFPE 169-1
Conseil municipal
en réponse au V85 relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel.
Déliberation
V .173
Conseil municipal
relatif à la résidence sociale Claude Tillier.
Déliberation
V .175
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 28 relatif au traité TAFTA.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens.
Déliberation
V .150
Conseil municipal
Compte de gestion 2015 municipal du DRFiP.
Déliberation
2016 DFA 80-1
Conseil municipal
États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DFA 97-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d'un audit de la gestion et du fonctionnement de Paris-Habitat.
Déliberation
V .181
Conseil municipal
relatif aux double cursus dans les conservatoires.
Déliberation
V .159
Conseil municipal
Foire du Trône (12e) - Révision du règlement
Déliberation
2016 DAE 170-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2016 DFA 52-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2016 DFA 52-2
Conseil municipal