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Déclassement d’une emprise et autorisation de démolir du PC Berlier dans le secteur Bruneseau Nord de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2016 DU 147-1
Conseil municipal
Réalisation 26 rue Cauchy et 21 rue de la Montagne de l’Espérou (15e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 106-1
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (18e).
Déliberation
2016 DAC 133-1
Conseil municipal
Subvention (21 476 euros) et avenant n°3 avec l’Association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).
Déliberation
2016 DFPE 38-1
Conseil municipal
Subvention (35.294 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).
Déliberation
2016 DFPE 52-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) à deux festivals de musiques du monde.
Déliberation
2016 DAC 107-1
Conseil municipal
Modification des statuts particuliers et échelonnements indiciaires du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes et du corps des infirmiers de catégorie B.
Déliberation
2016 DRH 54-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-2
Conseil municipal
Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - site 205 avenue Gambetta (20ème) - désignation du lauréat et signature de la promesse de vente.
Déliberation
2016 DU 85-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°2 au traité de concession conclu avec la SEMAVIP
Déliberation
2016 DU 140-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre ouvert (18e)
Déliberation
2016 DAC 34-1
Conseil municipal
Convention d’occupation précaire de locaux avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation.
Déliberation
2016 DILT 19-1
Conseil municipal
Subvention (62 491euros) et avenant n°3 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
Déliberation
2016 DFPE 34-1
Conseil municipal
Salon d'art contemporain et de design - avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société OREXPO
Déliberation
2016 DAE 285-1
Conseil municipal
16-20 rue de Petrelle (9ème) - remplacement de fenêtres - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 137-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-3
Conseil municipal
Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA
Déliberation
2016 DLH 111-2
Conseil municipal
Acquisition et maintenance d’une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 3-1
Conseil municipal
relatif au centre de distribution de la Poste du 10e.
Déliberation
V .156
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l’offre numérique.
Déliberation
2016 DAC 387-1
Conseil municipal