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Modification de la délibération n° 2005 PP 8-1° et abrogation de délibération n°2005 PP 8-2° des 7 et 8 février 2005 relatives dispositions statutaires emploi de Médecin chef et Médecin chef adjoint

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 36-2
Conseil municipal

BSPP - mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 28-1
Conseil municipal

Compte Administratif

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 27-1
Conseil municipal

Compte Administratif

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 27-2
Conseil municipal

Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 32-1
Conseil municipal

Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 26-1
Conseil municipal

Conventions et subventions au titre de l’animation locale (77.900 €) à 27 associations œuvrant dans les 10e, 13e, 18e 19e et 20e arrdts dans le cadre de l'appel à projets politique de la Ville

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 57-1
Conseil municipal

Subvention (14.000 euros) à l’association Bastina pour le développement à Paris de balades urbaines autour de quartiers populaires en relation avec les migrations de la ville.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 68-1
Conseil municipal

Bourses de recherche sur la xénophobie et l'antisémitisme de la Ville de Paris : modification du jury

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 157-1
Conseil municipal

Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 272-4
Conseil municipal

Subventions (2.200 euros) à 3 associations sportives locales (8e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 8-1
Conseil municipal

Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l'association Confluences (20e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 243-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d’animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Sohane Benziane et du théâtre

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 137-1
Conseil municipal

Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016

JUIN 2016
Déliberation
2016 DAE 272-3
Conseil municipal

Subventions Fonds du Maire (11.000 euros) à 3 associations du 4e arrondissement.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 59-1
Conseil municipal

Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française (6e)

JUIN 2016
Déliberation
2016 DGRI 11-1
Conseil municipal

Création d’un jardin, allée Cesaria Evora (19e) – Approbation du programme d’aménagement et dépose des autorisations administratives.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 28-1
Conseil municipal

Subvention (4.500 euros) à l'Association Fort de Café (20e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 158-1
Conseil municipal

Subventions (195.000 euros) et conventions avec 7 associations localisées (19e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 69-1
Conseil municipal

Subventions (66.750 euros) et convention avec 3 associations localisées (16e).

JUIN 2016
Déliberation
2016 DJS 66-1
Conseil municipal