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Modification de la délibération n° 2005 PP 8-1° et abrogation de délibération n°2005 PP 8-2° des 7 et 8 février 2005 relatives dispositions statutaires emploi de Médecin chef et Médecin chef adjoint
Déliberation
2016 PP 36-2
Conseil municipal
BSPP - mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets.
Déliberation
2016 PP 28-1
Conseil municipal
Compte Administratif
Déliberation
2016 PP 27-1
Conseil municipal
Compte Administratif
Déliberation
2016 PP 27-2
Conseil municipal
Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.
Déliberation
2016 PP 32-1
Conseil municipal
Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.
Déliberation
2016 PP 26-1
Conseil municipal
Conventions et subventions au titre de l’animation locale (77.900 €) à 27 associations œuvrant dans les 10e, 13e, 18e 19e et 20e arrdts dans le cadre de l'appel à projets politique de la Ville
Déliberation
2016 DDCT 57-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) à l’association Bastina pour le développement à Paris de balades urbaines autour de quartiers populaires en relation avec les migrations de la ville.
Déliberation
2016 DDCT 68-1
Conseil municipal
Bourses de recherche sur la xénophobie et l'antisémitisme de la Ville de Paris : modification du jury
Déliberation
2016 DAE 157-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-4
Conseil municipal
Subventions (2.200 euros) à 3 associations sportives locales (8e).
Déliberation
2016 DJS 8-1
Conseil municipal
Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l'association Confluences (20e)
Déliberation
2016 DAC 243-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d’animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Sohane Benziane et du théâtre
Déliberation
2016 DJS 137-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-3
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (11.000 euros) à 3 associations du 4e arrondissement.
Déliberation
2016 DDCT 59-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française (6e)
Déliberation
2016 DGRI 11-1
Conseil municipal
Création d’un jardin, allée Cesaria Evora (19e) – Approbation du programme d’aménagement et dépose des autorisations administratives.
Déliberation
2016 DEVE 28-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'Association Fort de Café (20e).
Déliberation
2016 DJS 158-1
Conseil municipal
Subventions (195.000 euros) et conventions avec 7 associations localisées (19e).
Déliberation
2016 DJS 69-1
Conseil municipal
Subventions (66.750 euros) et convention avec 3 associations localisées (16e).
Déliberation
2016 DJS 66-1
Conseil municipal