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Subventions (12.000 euros) à cinq associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier du Grand Belleville du 10e
Déliberation
2016 DAC 630-1
Conseil municipal
Subventions (17.500 euros) à cinq associations du 20e Est dans le cadre de la Politique de la ville
Déliberation
2016 DAC 602-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation
2016 DAE 289-1
Conseil municipal
Subvention (1.458.933 euros) et avenants avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 67-1
Conseil municipal
Réalisation 19 rue de Nantes (19e) d'un programme de création d’un logement PLUS par Immobilière 3F
Déliberation
2016 DLH 120-1
Conseil municipal
Subventions (9 000 euros) aux associations Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) et Union Nationale de l’Outre-Mer français (UNOM) (12e)
Déliberation
2016 SG 8-1
Conseil municipal
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 104-4
Conseil municipal
Évolution des modalités de portage de l’aménagement du secteur Bercy Charenton par extension du périmètre du projet de ZAC (Paris 12ème).
Déliberation
2016 DU 124-1
Conseil municipal
Café, thé et sucre 100% issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 6-1
Conseil municipal
Subventions et convention avec deux associations œuvrant pour la prévention de l’illettrisme, de l’échec scolaire et de l’exclusion.
Déliberation
2016 DAC 337-1
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement applicable aux conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 41-1
Conseil municipal
Subvention (34.437 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).
Déliberation
2016 DFPE 49-1
Conseil municipal
Subvention (28 145 euros) et avenant n°3 avec l’association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2016 DFPE 27-1
Conseil municipal
Subvention (97 532 euros) et avenant n°3 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
Déliberation
2016 DFPE 36-1
Conseil municipal
Subvention (57.208 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).
Déliberation
2016 DFPE 54-1
Conseil municipal
En réponse aux vœux n° 14, 17 et 18 relatifs aux relations financières avec l'Etat.
Déliberation
V .145
Conseil municipal
Conventions avec les associations La Maison Verte (15e) et l'IRAEC (18e) pour le fonctionnement de 2 lieux d’accueil enfants parents .
Déliberation
2016 DFPE 142-1
Conseil municipal
Subvention (65.000 euros) et convention avec l’association « Association Olga Spitzer » (10e) pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.
Déliberation
2016 DFPE 221-1
Conseil municipal
Subvention (53.171 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).
Déliberation
2016 DFPE 153-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°3 (82 617 euros) avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e).
Déliberation
2016 DFPE 143-1
Conseil municipal