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ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Principe de déclassement des lots N1 et N2 – Protocole de cession à PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT – Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme.
Déliberation
2016 DU 40-1
Conseil municipal
Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale du 5e, l’association Ciné d’hier (7e) et l’Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC
Déliberation
2016 DAC 597-1
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire des corps régis par la délibération 2016 DRH 48 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation
2016 DRH 49-1
Conseil municipal
Subventions (10 500 euros) aux associations, Couleurs pays (20e), Compagnie Man Lala (14e), et Long Cours (11e) pour l’organisation de manifestations culturelles
Déliberation
2016 SG 10-1
Conseil municipal
Plaque commémorative en hommage à Gabriel Garcia Marquez 9 rue de Montalembert à Paris 7ème
Déliberation
2016 DAC 517-1
Conseil municipal
Subvention (21 717 euros) et avenant n°3 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e)
Déliberation
2016 DFPE 23-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association UniFrance (9e)
Déliberation
2016 DAC 665-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Artisans du Monde (93).
Déliberation
2016 DAE 258-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).
Déliberation
2016 DAC 545-1
Conseil municipal
Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 58-1
Conseil municipal
Cession parcelle AC 331 à Meaux (77).
Déliberation
2016 DU 114-1
Conseil municipal
Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l’animation de l’espace public en 2016
Déliberation
2016 DFPE 19-1
Conseil municipal
Subventions (779.600 euros) et avenants avec l’association l’Été Parisien (10e) et l’association du Festival d’Automne à Paris (1er)
Déliberation
2016 DAC 42-1
Conseil municipal
Subvention (10 500 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF pour son dispositif "Femme en très grand danger".
Déliberation
2016 DDCT 16-1
Conseil municipal
Subvention (102.302 euros) et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).
Déliberation
2016 DFPE 64-1
Conseil municipal
Modification de l’échelonnement indiciaire de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 57-1
Conseil municipal
Subvention (39 925 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).
Déliberation
2016 DFPE 21-1
Conseil municipal
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Déliberation
2016 DU 138-1
Conseil municipal
Carreau du Temple - Réhabilitation – Avenant n° 3 au marché de travaux (lot n° 2 – gros œuvre/charpente métallique) (3e)
Déliberation
2016 DPA 38-1
Conseil municipal
Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France
Déliberation
2016 DLH 110-2
Conseil municipal