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Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi
Conseil municipal
Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016.
Déliberation
2016 DJS 244-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-6
Conseil municipal
Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - site 205 avenue Gambetta (20ème) - désignation du lauréat et signature de la promesse de vente.
Déliberation
2016 DU 85-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e)
Déliberation
2016 DJS 194-1
Conseil municipal
Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer une convention en vue de la labellisation en tant que Maisons de Services au Public (MSAP) des Points d’Information Médiation Multi Services (PIMMS)
Déliberation
2016 DDCT 49-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services municipaux.
Déliberation
2016 DFA 72-1
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015.
Déliberation
2016 DILT 15-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (14.500 euros) à 7 associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2016 DDCT 45-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DEVE 43-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Logos TV. (63310)
Déliberation
2016 DAC 472-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée
Déliberation
2016 DAC 467-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-4
Conseil municipal
Subvention (73 579 euros ) et avenant N° 2 avec l'association Archipélia (20e) pour la halte-garderie (20e).
Déliberation
2016 DFPE 155-1
Conseil municipal
VIATEL OPERATIONS SA, devenue ZAYO INFRASTRUCTURE FRANCE SA - Avenant n°2 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DFA 87-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathis, Rébeval, Place des Fêtes et Solidarité Angèle Merc
Déliberation
2016 DJS 143-1
Conseil municipal
Subvention (65.000 euros) et convention avec l’association « Association Olga Spitzer » (10e) pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.
Déliberation
2016 DFPE 221-1
Conseil municipal
Subvention (850 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris. (12e)
Déliberation
2016 DAC 464-1
Conseil municipal
Subventions (14.000 euros) à 4 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation
2016 DDCT 39-1
Conseil municipal
Passage des Canadiens (12e). Convention de superposition d'affectations avec le Département du Val de Marne, les villes de Saint-Maurice et de Joinville-le-Pont.
Déliberation
2016 DVD 86-1
Conseil municipal