500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission académique des langues vivantes étrangères

JUIN 2014
Déliberation
R.93
Conseil général

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.

JUIN 2014
Déliberation
R.128
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « Impacts Europe ».

JUIN 2014
Déliberation
R.123
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Association Open Data France.

JUIN 2014
Déliberation
R.119
Conseil municipal

Deux kiosques culturels et touristiques éphémères (4e et 8e) - Convention d'occupation du domaine public pour leur exploitation

JUIN 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1047-1
Conseil municipal

Exploitation d'un chalet de restauration légère à emporter et buvette dans le square Saint Lambert (15e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1027-1
Conseil municipal

École maternelle Tour d'Auvergne (9e)-Marché de travaux-Indemnisation d'un particulier

JUIN 2014
Déliberation
2014 DPA 1019-1
Conseil municipal

Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e)

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASES 1013-2
Conseil municipal

indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville

JUIN 2014
Déliberation
2014 DUCT 1001-1
Conseil municipal

Refus d'un legs particulier conditionné par la création d'un prix destiné à récompenser un jeune auteur.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DAJ 1007-1
Conseil municipal

Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DLH 1017-1
Conseil municipal

ZAC Citroën Cévennes (15e) - Régularisations foncières.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DU 1029-1
Conseil municipal

Bacs extérieurs métalliques-Marché de fournitures-Modalités de passation

JUIN 2014
Déliberation
2014 DEVE 1002-1
Conseil municipal

Subventions (120.000 euros) et signature de deux conventions avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1065-1
Conseil municipal

Subvention (26.000 euros) et convention avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) – Association de soutien et d’aide aux sortants de prison.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASES 1071-1
Conseil général

Subvention (80 000 euros) et convention avec l’association Août Secours alimentaire (13e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASES 1066-1
Conseil général

Parc de stationnement MEYERBEER (9e). Avenant de prolongation à la convention d'exploitation.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DVD 1016-1
Conseil municipal

Participation (100 000 euros) et convention avec AUTISME 75 - Ile de France – Sésame Autisme (13e)

JUIN 2014
Déliberation
2014 DASES 1136-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association départementale d’information sur le logement (ADIL 75).

JUIN 2014
Déliberation
R.85
Conseil général

Logements sociaux 21-25 passage Charles Dallery (11e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 11 logements.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DLH 1026-1
Conseil municipal