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Déliberation (682)
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Bassins écoles Elisabeth (14e) et Louis Lumière (20e) - Ouverture au grand public
JUIN 2014
Déliberation
2014 DJS 270-1
Conseil municipal
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85.2ko
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Subvention (40.000) et avenant à convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 SG 1027-1
Conseil municipal
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Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 SG 1014-1
Conseil municipal
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Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Pour qu’Elle Revienne (18e)
JUIN 2014
Déliberation
2014 SG 1050-1
Conseil municipal
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Définition des missions et conditions d'intervention de l'Inspection générale de la Ville de Paris
JUIN 2014
Déliberation
2014 IG 1001-1
Conseil général
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12.4ko
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Subvention (13.070 euros) à 4 associations d’anciens combattants à vocation généraliste.
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1182-1
Conseil municipal
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74.5ko
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Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 juin 2014.
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAJ 1005-1
Conseil municipal
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Service techniques des TAM - Compte de gestion 2013 du budget annexe.
JUIN 2014
Déliberation
2014 DILT 1004-1
Conseil municipal
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Compte administratif 2013 département.
JUIN 2014
Déliberation
2014 DF 1001-3
Conseil général
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Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1242-1
Conseil municipal
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148.8ko
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Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association « Cabane à Jeux » pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DFPE 1168-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l’association le Picoulet-Mission Populaire (11e) pour son action d’Accompagnement et de Médiation en direction des familles.
JUIN 2014
Déliberation
2014 DFPE 1230-1
Conseil municipal
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Subvention (3.000 euros) à l’association « les Enfants du Danube » (19e) pour son action « Le café des Enfants ».
JUIN 2014
Déliberation
2014 DFPE 1171-1
Conseil municipal
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6ko
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Subvention (6.000 euros) à l'association CHOICES (3e).
JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1229-1
Conseil municipal
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70.8ko
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Adultes Relais 1ere vague 2014
JUIN 2014
Déliberation
2014 DPVI 1036-1
Conseil municipal
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181.8ko
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en réponse au voeu n° 2 relatif à la réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux.
JUIN 2014
Déliberation
V M45
Conseil municipal
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76.5ko
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Assurances – Marché de prestations de service – Modalités de passation
JUIN 2014
Déliberation
2014 DF 1008-1
Conseil municipal
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relatif à une trajectoire "0 déchet".
JUIN 2014
Déliberation
V M61
Conseil municipal
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77.7ko
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relatif à l'information des maires d'arrondissement sur les préemptions.
JUIN 2014
Déliberation
V M82
Conseil municipal
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75.5ko
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en réponse au voeu n° 83 relatif à la situation de l'immeuble situé au 13 avenue Jean Jaurès (19e).
JUIN 2014
Déliberation
V M83
Conseil municipal
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