500 résultats
en réponse au voeu n° 43 relatif à la réforme pénale.
Déliberation
V M67
Conseil municipal
relatif aux conditions de travail dans les établissements d'accueil de la petite enfance. (Mme SIMONNET)
Déliberation
V M73
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 42 relatif aux vols et agressions de touristes par des mineurs issus d'Europe de l'Est.
Déliberation
V M66
Conseil municipal
en réponse à l'Amendement n° 63 relatif à l'engagement d'un objectif minimum de produit bio.
Déliberation
V M71
Conseil municipal
Réalisation 5-5bis, rue Stendhal (20e) d'un programme de construction de 32 logements sociaux (24 logements PLUS et 8 logements PLS) et d'un centre d'hébergement de 71 places par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1017-1
Conseil municipal
ZAC Citroën Cévennes (15e) - Régularisations foncières.
Déliberation
2014 DU 1029-1
Conseil municipal
Bacs extérieurs métalliques-Marché de fournitures-Modalités de passation
Déliberation
2014 DEVE 1002-1
Conseil municipal
Subventions (120.000 euros) et signature de deux conventions avec l’association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).
Déliberation
2014 DAC 1065-1
Conseil municipal
Parc de stationnement MEYERBEER (9e). Avenant de prolongation à la convention d'exploitation.
Déliberation
2014 DVD 1016-1
Conseil municipal
Logements sociaux 21-25 passage Charles Dallery (11e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Batigère Ile-de-France pour 11 logements.
Déliberation
2014 DLH 1026-1
Conseil municipal
Réhabilitation progressive Plan climat de logements sociaux 63-65 avenue Émile Zola (15e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par EFIDIS pour 183 logements.
Déliberation
2014 DLH 1033-1
Conseil municipal
Jardin Botanique de la Ville de Paris-Mise en oeuvre de la scénographie des collections végétales et de la signalétique dans les 4 sites-Demandes d'autorisations administratives nécessaires
Déliberation
2014 DEVE 1025-1
Conseil municipal
Mise à disposition d'une parcelle Square Parodi (16e)-Convention d'occupation du domaine public avec la SARL Kali Production (Cirque Romanès)
Déliberation
2014 DEVE 1018-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau - Compte de gestion 2013.
Déliberation
2014 DPE 1009-1
Conseil municipal
Subventions (3.302.000 euros) et avenant à convention avec l’association Forum des images (1er)
Déliberation
2014 DAC 1135-1
Conseil municipal
Opération de compostage collectif - Demande de subvention (169 375,50 euros) à l'ADEME
Déliberation
2014 DPE 1017-1
Conseil municipal
Signature du contrat de bassin "Plaines et coteaux de la Seine centrale urbaine"
Déliberation
2014 DPE 1013-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation
2014 PP 1010-1
Conseil municipal
Subventions aux Unions Départementales syndicales (1.218.250 euros) et versement d'un solde à chaque UD pour 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1026-3
Conseil municipal
Subvention (149.304 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1110-1
Conseil municipal