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Subvention (4.000 euros) à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e).
Déliberation
2014 DAC 1170-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Ensemble vocal O Trente (16e)
Déliberation
2014 DAC 1181-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif 2013.
Déliberation
2014 DPE 1006-1
Conseil municipal
Mise en conformité de trois passages souterrains du BP : Lac Supérieur (16è) Butte Mortemart (16è) et Courcelles (17è)
Déliberation
2014 DVD 1005-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Cession à RFF d’un volume sous dalle pour incorporation au domaine public ferroviaire
Déliberation
2014 DU 1016-1
Conseil municipal
Programmation, organisation et régie des festivals "Paris Jazz Festival", "Classique au Vert" et "Pestacles" au Parc Floral (12e)-Marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation.
Déliberation
2014 DEVE 1012-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion (19e).
Déliberation
2014 DAC 1116-1
Conseil municipal
Subvention (86.500 euros) et avenant à la convention avec l’association Enfances au cinéma (13 e).
Déliberation
2014 DAC 1137-1
Conseil municipal
Souffleurs électriques pour l’entretien des cours d’écoles - Marché de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation
2014 DASCO 1019-1
Conseil municipal
Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e)
Déliberation
2014 DPVI 1021-1
Conseil municipal
Subvention (218.656 euros) et convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Sur un Air de polka (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1116-1
Conseil municipal
Subvention (912.790 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).
Déliberation
2014 DFPE 1105-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association L'Esprit du vent dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e).
Déliberation
2014 DPP 1026-1
Conseil municipal
Subvention (12.880 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2014 DFPE 1005-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’association Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement.
Déliberation
2014 DAC 1197-1
Conseil municipal
Subventions (75.000 euros) et convention avec quatre associations
Déliberation
2014 DAC 1193-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages subis suite à un défaut d’étanchéité dans le jardin de la crèche collective sise 62 rue Saint Sabin (11e).
Déliberation
2014 DFPE 1107-1
Conseil municipal
Subvention (52.250 euros) et avenant n°1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Jonquière (17e)
Déliberation
2014 DFPE 1062-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Dumas Réunion dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20ème arrondissement
Déliberation
2014 DPP 1011-1
Conseil municipal
Approbation du compte de gestion 2013 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial
Déliberation
2014 PP 1008-1
Conseil municipal