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Construction neuve de logements sociaux 141-219 bd Mac Donald (19e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par Immobilière 3F pour 93 logements.
Déliberation
2014 DLH 1024-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 52, rue de Vouillé (15e) à ELOGIE-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1021-1
Conseil municipal
Exercices de sécurité dans les tunnels lancement du marché de prestations d'assistance
Déliberation
2014 DVD 1003-1
Conseil municipal
Signature avec l’Etat d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de travaux de mise en sécurité du tunnel de la Porte d’Italie situé sur l’autoroute A6B.
Déliberation
2014 DVD 1004-1
Conseil municipal
Budget annexe du Fossoyage - Compte de gestion 2013.
Déliberation
2014 DEVE 1016-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Alliance israélite universelle (9e).
Déliberation
2014 DAC 1187-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e).
Déliberation
2014 DAC 1170-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Ensemble vocal O Trente (16e)
Déliberation
2014 DAC 1181-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif 2013.
Déliberation
2014 DPE 1006-1
Conseil municipal
Mise en conformité de trois passages souterrains du BP : Lac Supérieur (16è) Butte Mortemart (16è) et Courcelles (17è)
Déliberation
2014 DVD 1005-1
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Cession à RFF d’un volume sous dalle pour incorporation au domaine public ferroviaire
Déliberation
2014 DU 1016-1
Conseil municipal
Programmation, organisation et régie des festivals "Paris Jazz Festival", "Classique au Vert" et "Pestacles" au Parc Floral (12e)-Marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation.
Déliberation
2014 DEVE 1012-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion (19e).
Déliberation
2014 DAC 1116-1
Conseil municipal
Subvention (86.500 euros) et avenant à la convention avec l’association Enfances au cinéma (13 e).
Déliberation
2014 DAC 1137-1
Conseil municipal
Souffleurs électriques pour l’entretien des cours d’écoles - Marché de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation
2014 DASCO 1019-1
Conseil municipal
Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e)
Déliberation
2014 DPVI 1021-1
Conseil municipal
Subvention (218.656 euros) et convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure multi-accueil Sur un Air de polka (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1116-1
Conseil municipal
Subvention (912.790 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).
Déliberation
2014 DFPE 1105-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association L'Esprit du vent dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e).
Déliberation
2014 DPP 1026-1
Conseil municipal
Subvention (12.880 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2014 DFPE 1005-1
Conseil municipal