500 résultats
Contribution (2.050.000 euros), avenant avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) et convention d’occupation du domaine public
Déliberation
2014 DAC 1130-1
Conseil municipal
Avenant au protocole de résiliation anticipée de la convention du 23 janvier 1986 passée entre la Ville de Paris et ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1029-1
Conseil municipal
Subvention (5.425.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre de la Ville (4e et 18e).
Déliberation
2014 DAC 1048-1
Conseil municipal
Adhésion et cotisation (3.000 euros) au Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation.
Déliberation
2014 DPE 1016-1
Conseil municipal
Constitution d'une Commission de Règlement Amiable pour l'examen des demandes d'Indemnisation dans le cadre du prolongement du tramway T3 Porte de la Chapelle à Porte d'Asnières
Déliberation
2014 DDEEES 1014-1
Conseil municipal
Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2013.
Déliberation
2014 PP 1009-2
Conseil municipal
Subvention (49.717 euros) et avenant n°1 à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Necker (15e)
Déliberation
2014 DFPE 1059-1
Conseil municipal
Subventions aux Unions Départementales syndicales (1.218.250 euros) et versement d'un solde à chaque UD pour 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1026-5
Conseil municipal
Subventions aux Unions Départementales syndicales (1.218.250 euros) et versement d'un solde à chaque UD pour 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1026-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Paris Basket 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (18e).
Déliberation
2014 DPP 1030-1
Conseil municipal
Cotisation annuelle (69.162,28 euros) à l'association Paris Europlace
Déliberation
2014 DDEEES 1004-1
Conseil municipal
Immeuble Flandre (19e)-Autorisation donnée à la Société Nationale Immobilière d'en conserver la pleine propriété et signature du protocole corrélatif
Déliberation
2014 DDEEES 1045-1
Conseil municipal
Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2013.
Déliberation
2014 PP 1009-1
Conseil municipal
Subvention (159.044 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (14e) pour la structure de la crèche collective Trois P'Tits Tours (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1109-1
Conseil municipal
Subvention (56.908 euros) et avenant n° 1 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) pour la halte garderie (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1040-1
Conseil municipal
adhésion de la Ville de Paris à l'association "points d'information médiation multi services de Paris" PIMMS
Déliberation
2014 DUCT 1022-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la CIUP pour l'accueil des chercheurs étrangers par Acc&ss Paris Centre
Déliberation
2014 DDEEES 1007-1
Conseil municipal
Subventions (18.800 euros) à 13 associations sportives parisiennes.
Déliberation
2014 DJS 139-1
Conseil municipal
Pavillon d'Armenonville (16e) - convention d'occupation du domaine public - concession de travaux.
Déliberation
2014 DF 1014-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) et convention avec l’Ecole Normale Sociale (ENS,18e).
Déliberation
2014 SG 1023-1
Conseil municipal