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relatif au nombre de demandeurs de places en crèche.

JUIN 2014
Déliberation
V M72
Conseil municipal

relatif aux équipements sportifs situés dans les anciens locaux de l'école polytechnique.

JUIN 2014
Déliberation
V M70
Conseil municipal

relatif à une plaque mémorielle sur le Pont Marie.

JUIN 2014
Déliberation
V M94
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers « Arts et métiers Paris Tech ».

JUIN 2014
Déliberation
R.151
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association des villes universitaires de France (AVUF).

JUIN 2014
Déliberation
R.157
Conseil municipal

Indemnisation amiable (177 718,58 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DVD 1053-1
Conseil municipal

Cession d’un immeuble à Nemours (77).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DU 1032-1
Conseil municipal

Convention pour l’exploitation d'un chalet de restauration à emporter et buvette dans le parc de Choisy (13e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1025-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages subis suite à une fuite sur une canalisation de la crèche collective sise 6-10 rue des Jardiniers (12e)

JUIN 2014
Déliberation
2014 DFPE 1112-1
Conseil municipal

indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville

JUIN 2014
Déliberation
2014 DUCT 1002-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DEVE 1021-1
Conseil municipal

Cession à titre gratuit d'un cheval de réforme à un particulier-Convention de don

JUIN 2014
Déliberation
2014 DEVE 1032-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 95, rue Manin (19e) à la SAS LERICHEMONT-Bail emphytéotique.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DLH 1001-1
Conseil municipal

Subvention (92.500 euros) et avenant avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1073-1
Conseil municipal

Subvention (50.750 euros) et avenant à convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4 e).

JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1136-1
Conseil municipal

Adhésion et cotisation (2.900 euros) à l'association Française des Ingénieurs et Techniciens de l’Environnement.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DPE 1014-1
Conseil municipal

Subvention (54.500 euros) et avenant avec l'association la Maison Ouverte

JUIN 2014
Déliberation
2014 DAC 1064-1
Conseil municipal

Maintien de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

JUIN 2014
Déliberation
2014 DLH 1019-2
Conseil municipal

Programme hôtelier 31 à 43 boulevard Carnot (12e) - Désignation du candidat - Signature du protocole de cession du volume

JUIN 2014
Déliberation
2014 DU 1004-1
Conseil municipal

Produits et équipements sanitaires pour caveaux étanches-Cimetière parisien de Thiais 261, route de Fontainebleau (94)-Marché de fournitures-Modalités de passation

JUIN 2014
Déliberation
2014 DEVE 1030-1
Conseil municipal