500 résultats
relatif au nombre de demandeurs de places en crèche.
Déliberation
V M72
Conseil municipal
relatif aux équipements sportifs situés dans les anciens locaux de l'école polytechnique.
Déliberation
V M70
Conseil municipal
relatif à une plaque mémorielle sur le Pont Marie.
Déliberation
V M94
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers « Arts et métiers Paris Tech ».
Déliberation
R.151
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association des villes universitaires de France (AVUF).
Déliberation
R.157
Conseil municipal
Indemnisation amiable (177 718,58 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1053-1
Conseil municipal
Cession d’un immeuble à Nemours (77).
Déliberation
2014 DU 1032-1
Conseil municipal
Convention pour l’exploitation d'un chalet de restauration à emporter et buvette dans le parc de Choisy (13e).
Déliberation
2014 DDEEES 1025-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages subis suite à une fuite sur une canalisation de la crèche collective sise 6-10 rue des Jardiniers (12e)
Déliberation
2014 DFPE 1112-1
Conseil municipal
indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville
Déliberation
2014 DUCT 1002-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1021-1
Conseil municipal
Cession à titre gratuit d'un cheval de réforme à un particulier-Convention de don
Déliberation
2014 DEVE 1032-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 95, rue Manin (19e) à la SAS LERICHEMONT-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1001-1
Conseil municipal
Subvention (92.500 euros) et avenant avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e).
Déliberation
2014 DAC 1073-1
Conseil municipal
Subvention (50.750 euros) et avenant à convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4 e).
Déliberation
2014 DAC 1136-1
Conseil municipal
Adhésion et cotisation (2.900 euros) à l'association Française des Ingénieurs et Techniciens de l’Environnement.
Déliberation
2014 DPE 1014-1
Conseil municipal
Subvention (54.500 euros) et avenant avec l'association la Maison Ouverte
Déliberation
2014 DAC 1064-1
Conseil municipal
Maintien de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1019-2
Conseil municipal
Programme hôtelier 31 à 43 boulevard Carnot (12e) - Désignation du candidat - Signature du protocole de cession du volume
Déliberation
2014 DU 1004-1
Conseil municipal
Produits et équipements sanitaires pour caveaux étanches-Cimetière parisien de Thiais 261, route de Fontainebleau (94)-Marché de fournitures-Modalités de passation
Déliberation
2014 DEVE 1030-1
Conseil municipal