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2011 (126)
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Conseil général (126)
Document
Débat (22)
Déliberation (104)
126 résultats
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Signature d’une convention avec l’association le SOUFFLE 9 (10e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 248G
Conseil général
Signature d’une convention avec M. le Maire de Paris pour l’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières, au titre du contrat particulier avec la Région d’Ile de France pour la période 2009-2013. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 134 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 152.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 218G
Conseil général
Signature de l’avenant relatif à la convention de partenariat avec l’association Paris Business Angels pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 59 G
Conseil général
Subvention avec convention avec l’association Advancity 77420 Champs sur Marne.M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 61 G
Conseil général
Subvention à l’association Trisomie 21 France (42 000 Saint Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Montant : 20. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 170G
Conseil général
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