Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (126)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (126)
Document
Débat (22)
Déliberation (104)
126 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Signature d’une convention annuelle avec l’association “Une Chorba pour Tous” pour l’attribution d’une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d’accès aux droits. Montant 40.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 111G
Conseil général
Signature d’un contrat de transaction avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris relatif à la fourniture et la livraison de repas du 1er août 2009 au 30 avril 2010 au centre Michelet, établissement d’aide sociale à l’enfance du Département de Paris. M. Romain LEVY, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 201G
Conseil général
Subvention l’association OSTINATI (10e) pour l’organisation d’un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 163G
Conseil général
Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée (13e) pour le projet pédagogique “Radio Clype” en faveur d’écoliers, de collégiens et de lycéens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 34 G
Conseil général
Subvention à l’association Tournesol (10e). Montant : 10.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 41G
Conseil général
Subvention à l’association Comité de quartier en faveur du développement Paris- C.Q.F.D (17e) au titre de 2011. Montant : 7. 500 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 202G
Conseil général
Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour le développement du site “Jaccede.com”. Montant : 18.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 336G
Conseil général
Subvention à l’association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10.000 euros.Mme Véronique DUBARRY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 344G
Conseil général
Subvention à l’association Par les mots et merveilles (20e). Montant : 4.250 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 254G
Conseil général
Vœu relatif au fonctionnement de la PAM.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 29 G
Conseil général
Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2011 et fixation des soldes 2010. Montant total : 21.953,86 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 285G
Conseil général
Subventions attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre de conventions annuelles, afin de soutenir l’animation et l’organisation de conférences ainsi que la présentation de nouveaux outils dont ceux promus en Europe - Prévention des conduites à risque et addictives. Montant total : 60.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 207G
Conseil général
Dotations (60.876 euros) pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 25 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association VAINCRE L’AUTISME (11e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’association. Montant : 50.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 174G
Conseil général
Mise à disposition du terrain et des locaux 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal (14e) par la signature d’une convention de transfert de gestion des locaux avec la Ville de Paris et d’une convention d’occupation du domaine public avec l’association “Carrefour 14”. Sans incidence financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 21 G
Conseil général
Subvention à l’association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour les Virades de l’Espoir Paris 2011. Montant : 7.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 284G
Conseil général
Subvention à l’association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Montant : 4 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 260G
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.
JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 20 G
Conseil général
Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région, Finance Innovation, Advancity, ASTech Paris Région et Medicen Paris Région, déposés aux 11ème appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et 5ème appel à projets du fonds FEDER. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 75 G
Conseil général
prolongation d’un dispositif d’aide d’urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 409 G
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7