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Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves pour l’accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité assistant(e) dentaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 14 G
Conseil général

1) Versement du solde 2010 de la participation à l’association Mouvement ATD Quart Monde (9e).2) Signature d’une nouvelle convention triennale et fixation de la participation financière 2011.Montant : 50.000 euros.Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 375G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 10.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 274G
Conseil général

Signature d’une convention à l’association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances. Montant : 4.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 244G
Conseil général

Subvention à l’association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Montant 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 343G
Conseil général

Subvention à l’association Groupe des Aphasiques d’Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 264 G
Conseil général

Subvention (11.000 euros) à l’association l’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 29 G
Conseil général

Subvention à l’association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).Montant : 2.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 277G
Conseil général

Participations à 92 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l’année 2011. Montant total : 289.581 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 196G
Conseil général

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 7 G
Conseil général

Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement et l’insertion de public ayant un problème d’addiction. Montant total : 103.000 euros.M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 90 G
Conseil général

Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile de France et la Région d’Ile de France à deux conventions relatives au transport adpté aux personnes handicapées PAM 75. Mmes Véronique DUBARRY et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 119 G
Conseil général

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 26 mai 2011. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 15 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association PréviSanté (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 182G
Conseil général

Renouvellement de la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution d’une participation de 70.000 euros. M. Romain LEVY, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 194G
Conseil général

Approbation du compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 5 G
Conseil général

Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 1 G
Conseil général

Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM pour la réalisation d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places, 103 rue de l’Ouest (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 4 G
Conseil général

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JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 208 G
Conseil général

Approbation du principe, des modalités et lancement d’un marché à bons de commande relatif à l’animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et autorisation à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil Général de signer le marché (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 118 G
Conseil général