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Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 10 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Délidémo (12e) pour l’attribution de deux subventions pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre de 2011. Montant total : 18.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 192 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Action Passeraile 15e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 257G
Conseil général

Subvention à l’association le Livre de l’Aveugle (92 240 Malakoff), pour la poursuite de ses activités de transcription en braille de livres destinés aux élèves parisiens déficients visuels.Montant : 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 372G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Relais Ile de France (18e) pour l’attribution d’une participation. Montant : 129.901 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 365G
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 77 G
Conseil général

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coeur du Cinq” (Paris 5ème). Montant : 3 000 euros au titre de 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 283G
Conseil général

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-3 G
Conseil général

Subvention à l’association CORIDYS (19e) pour financer le développement et la pérennisation de son centre de documentation et d’information de Paris. Montant : 15.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 241G
Conseil général

Subvention l’association les pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) (15e). Montant : 13.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 251G
Conseil général

G  Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 54
Conseil général

Signature d’une convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité, (11e), pour l’attribution d’une participation. Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 350 G
Conseil général

Subvention avec convention entre le Département de Paris et la Fondation “Voir et Entendre” (Institut de la Vision). M. Jean-Louis MISSIKA et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 76 G
Conseil général

Signature de l’avenant n°1 à la convention passée avec l’association Parrains par Mille (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 70 000 euros. M. Romain LEVY, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 193G
Conseil général

Vœu relatif aux modalités de saisine de la Commission spécialisée de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives (CCAPEX).

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 28 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association TURBULENCES (11e) pour l’attribution d’une participation. Montant : 25.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 173 G
Conseil général

Subvention avec convention avec l’association Astech Paris Région. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 62 G
Conseil général

Subvention à l’association Mobile en Ville (14e). Montant 5.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 339G
Conseil général

Rectificatif aux délibérations DASCO 2010 39G et DASCO 2011 17G relatives à l’indemnisation d’un dommage matériel. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 36 G
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 21 G
Conseil général