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Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement médicosocial “Les Résidences Services Abbaye / Bords de Marne”, 3, impasse de l’Abbaye à Saint-Maur des Fossés (94).

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 23 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d’un budget annexe et des mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DILT 19 G
Conseil général

Compte administratif de fonctionnement du département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-2 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 8.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 255G/2011 DPVI 353G
Conseil général

Compte administratif d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-1 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e). Montant : 25 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 232G
Conseil général

Signature des arrêtés d’attribution de concessions de logement par utilité de service situés aux collèges Stéphane Mallarmé (17e) et Pierre Mendès-France (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 32 G
Conseil général

Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 266 G
Conseil général

Subvention pour l’exercice 2011 avec signature d’un avenant 2011 à la convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 entre le Département de Paris et l’association Paris Biotech Santé. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 74 G
Conseil général

Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 38 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistantes Maternelles du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 14 G
Conseil général

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Institut de Recherche Appliquée pour l’enfant et le couple (I.R.A.E.C), gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents à Paris (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 9 G
Conseil général

Subventions (64.275 euros) à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 24 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Dumas - Réunion (20e), gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, pour l’attribution d’une subvention pour une action globale de lutte contre les exclusions. Montant : 3.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 224G
Conseil général

Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 10 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Délidémo (12e) pour l’attribution de deux subventions pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre de 2011. Montant total : 18.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 192 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Action Passeraile 15e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 257G
Conseil général

Subvention à l’association le Livre de l’Aveugle (92 240 Malakoff), pour la poursuite de ses activités de transcription en braille de livres destinés aux élèves parisiens déficients visuels.Montant : 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 372G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Relais Ile de France (18e) pour l’attribution d’une participation. Montant : 129.901 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 365G
Conseil général

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que pour tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 9 G
Conseil général