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G - Vœu relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l’usage de drogues.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 26
Conseil général

G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour quatre d’entre elles et d’une convention pluriannuelle pour une autre d’entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme “Fêtez Clairs”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 123
Conseil général

des membres présents

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 6
Conseil général

G - Signature de la convention conclue avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) 10 rue du Noyer Lambert à Massy (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) puis, à compter du 1er juin 2009, d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 228
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 34
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation Maison des Champs” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 206
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association ARDDS (20e), accueil et formation des parisiens devenus sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 282
Conseil général

G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 5
Conseil général

G - Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi” (8e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 274
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Française des Polyarthritiques” (AFP) (19e), pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 279
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 288
Conseil général

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 267 - Conclusion d'un bail civil donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière et passation d'une convention d'objectifs avec l'association "59 Rivoli" pour l'occupation des locaux de l'immeuble sis 59 rue de Rivoli (1er).

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-Baptiste MENGUY, Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'une campagne parisienne de collecte des déchets de soins.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DEVE 122 - Signature de la déclaration "Compte à rebours 2010 (Countdown 2010)" pour la sauvegarde de la biodiversité à l'horizon 2010.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Patrick KLUGMAN, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif aux mesures que compte adopter le Préfet de police suite à l'annonce de Mme Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant la rénovation des locaux du dépôt du Tribunal de grande instance de Paris.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au stationnement des vélos.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 191 - Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 7.000 euros. Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à la subvention 2009 accordée à l'association "Artistes à la Bastille". Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SG 139 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris" (CIDFF de Paris) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros. Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif à l'élaboration d'une charte de communication.

JUIN 2009
Débat
Conseil municipal