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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE (Groupement Régional d’Animation et d’Information sur la Nature et l’Environnement) d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 19
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 227
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 304
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMPARISEINE pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement dans une partie de celui-ci d’une crèche collective de 66 places ; approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 318
Conseil municipal

Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 55
Conseil municipal

2009 DF 15 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 32
Conseil municipal

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 28
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 162
Conseil municipal

Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association “59 Rivoli” pour l’occupation des locaux de l’immeuble sis 59 rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 267
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Libellule et Papillon” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 164
Conseil municipal

Approbation d’un avenant n°2 au bail à construction conclu avec la SAGI et relatif au centre d’activité TOLBIAC MASSENA (Paris 13ème) et autorisation au Maire de Paris de signer l’avenant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 167
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier TELA 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 49
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement des vélos.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 196
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Catred menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’association Catred. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 33
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ LES PETITS LARDONS “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 126
Conseil municipal

Vœu relatif aux dysfonctionnements des ascenseurs dans les logements sociaux.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 181
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie L’Air du Verseau” pour le spectacle Les larmes amères de Petra Von Kant présenté au Bouffon-Théâtre (19e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 200
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 283
Conseil municipal

Subvention à l’Association française du cinéma d’animation (AFCA) afin de l’aider à développer le centre de ressources du cinéma d’animation et à organiser la 8e Fête du cinéma du 16 au 31 octobre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 129
Conseil municipal