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Vœu relatif au plan de vidéo-protection de Paris.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 202
Conseil municipal

Signature avec l’association Erda/Accentus (10e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 79
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU MARCHE COUVERT DE LA CHAPELLE (18ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 147
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 299
Conseil municipal

Signature de deux avenants n° 1 aux marchés passés avec la société MCF, relatifs à l’acquisition de fournitures scolaires. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 119
Conseil municipal

Subvention à l’association “Chadhal”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 74
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de maintenance des ascenseurs et monte charge des centres de secours de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) avec clause additionnelle de mise en conformité et d’amélioration. Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.), cahier des clauses particulières (C.C.P.), et actes d’engagement (A.E.). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 55
Conseil municipal

Subventions à 9 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant au marché de prestations de service d’enquêtes de circulation (n° 04/61093) substituant à la société par actions simplifiée SOPAC, la société anonyme Aximum. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 177
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Classes Enfantines Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 226
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Galipette” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 156
Conseil municipal

Signature d’une convention de répartition des charges d’entretien d’un mur mitoyen entre la Ville de Paris, propriétaire de l’école élémentaire, 9 à 11 rue Houdon (18è) et le Cabinet ROUMILHAC pour le compte de la copropriété 10, rue andré Antoine (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 87
Conseil municipal

Subvention à l’association “Designer’s Days” et signature d’une convention, à titre de soutien à l’édition 2009 de sa manifestation intitulée “Secrets de Design”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 131
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Lucernaire, pour le cinéma le Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 59
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 23
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de structures de jeux extérieurs, de structures de jeux de motricité intérieurs, de revêtement de sols, fourniture et livraison de pièces détachées et maintenance (entretien et réparation) des équipements de jeux et sportifs gérés par la Direction des affaires scolaires, la Direction des familles et de la petite enfance et la Direction des espaces verts et de l’environnement de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 4
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13 et 26 mai 2009 ; Signature de marchés à procédure adaptée ; Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAJ 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une déclaration préalable à l’aménagement du carrefour des cascades, Bois de Boulogne (16e) et de lancer un appel d’offre, à deux lots séparés, relatifs à cet aménagement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 2
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “Maison de la Radio” (16e), pour une durée de 4 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 27
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Nieuport” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 159
Conseil municipal