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Subvention à l’association “Agence pour le développement des liens étudiants entreprises”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 105
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une halte garderie de 30 places, ZAC Claude Bernard, lot C3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e) et modalités de passation du marché de travaux pour l’école polyvalente de 12 classes et la halte-garderie. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 1
Conseil municipal

Signature avec l’association “Théâtre Musical de Paris” (Théâtre du Châtelet) du 1er avenant à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2009 et d’une convention relative à une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 53
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société BRISSET dans le cadre de l’opération de modernisation de la chaufferie et des réseaux de chauffage du Groupe Scolaire 19 rue Blomet et 13/17 rue des Volontaires (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 235
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association “La Comédie Italienne” (14e) relatives à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 12
Conseil municipal

vœu relatif au maintien des emplois vie scolaire à Paris.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 177
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 114
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’organisation des centres sport découverte durant l’année 20092010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 326
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la situation des petits marchés de quartier.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 192
Conseil municipal

Subvention à l’association “Association de Culture Berbère” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 350
Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre, passé avec la SARL Jean-François SCHMIT, relatif à la construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux au 5, rue de Cambrai (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 152
Conseil municipal

Vœu pour une meilleure réglementation des espaces dévolus aux terrasses.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 191
Conseil municipal

Subvention à deux associations (GISTI, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’association GISTI. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 34
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Maison des Ours” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 161
Conseil municipal

Subvention à l’association “Culture 2+”, 33 rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 294
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Ere de jeu” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 67
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 99
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Les Amis de l’Hôpital Trousseau” (12e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 78
Conseil municipal

Subvention à l’association “Petits Oiseaux Production (POP)” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 250
Conseil municipal

Mise en œuvre de nouvelles modalités d’organisation du travail pour les personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères dans les 2e et 12e arrondissements. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 54
Conseil municipal