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Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif à la régie de Paris Plages pour les années 2009 à 2011. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer le dit marché. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DICOM 6
Conseil municipal

DJS 318 - SG 47 - Subvention à l’association “Slam Productions” (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 162
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour la défense des familles et de l’individu (ADFI) pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 25
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de Monsieur le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 45
Conseil municipal

Subvention à l’association La Mère Boitel (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 236
Conseil municipal

DPVI 50 - Convention financière ANRU “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, l’Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l’Association “Foncière Logement”, le bailleur social, les maîtres d’ouvrage publics ou privés concernés (“Paris Habitat” SEMAPA) et l’association “Bout’chou”.Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du site en Grand Projet de Renouvellement Urbain “Joseph Bédier Porte d’Ivry” (13ème). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 7
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques la convention mettant à la disposition de la Ville de Paris le jardin de l’hôtel Salomon de Rothschild, situé à l’angle de la rue Balzac et de l’avenue de Friedland (8e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 50
Conseil municipal

Signature d’une convention triennale avec l’association “Centre d’information sur le Droit des Femmes et des Familles de Paris “ pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 6
Conseil municipal

Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 225
Conseil municipal

Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture”, 8 rue Gaston Pinot (19e), destinée à financer une ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 286
Conseil municipal

Subvention à l’association “In Famous” (19e) au titre de ses activités musicales en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 122
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble Alternance (4e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 205
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la Mairie du 13e arrondissement, 1 place d’Italie et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 122
Conseil municipal

Signature avec l’association Emmaüs Défi d’un avenant n°3 à la convention d’occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 137
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Maison d’Europe et d’Orient” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 391
Conseil municipal

Signature d’un quatrième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “L’Eté Parisien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 181
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 108
Conseil municipal

Subvention à l’association UNION DES COMMERCANTS DE LA RUE DE COURCELLES (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 141
Conseil municipal