455 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif au droit d’interpellation.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 200
Conseil municipal

Subvention à l’association Belleville en vue(s) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 362
Conseil municipal

Signature d’un avenant aux conventions signées avec l’association “La Commune libre d’Aligre” (12e) pour la gestion du café associatif. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “Extramuros® l’association”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 48
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Amis de Stendhal (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 248
Conseil municipal

Approbation du principe des conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DICOM 10
Conseil municipal

Désignation de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de la Maison des métallos.

JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le Groupement Thierry Van de Wyngaert, pour le réaménagement du bâtiment “Phébus” situé 35, avenue Guy Moquet (94450 LIMEIL-BREVANNES), nécessaire au regroupement des services de soutien et de formation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 44
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 46-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 98
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, “Les P’tits Loups” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGECO en date du 13 décembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 10
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club Universitaire de France” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 75
Conseil municipal

Subvention à l’association “PRO/ART” (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 255
Conseil municipal

Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 191
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2009 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 51
Conseil municipal

DAC 368 - SGRI 30 - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution de deux subventions. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec le Logement francilien en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGI, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 12
Conseil municipal