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Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 138
Conseil municipal

Subvention à l’association “Oasis 18” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 332
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 6, rue Saint-Maur (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 24
Conseil municipal

des membres présents

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de renouvellement urbain avec la Région Ile-de-France. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 75
Conseil municipal

Compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 43
Conseil municipal

Subvention au Comité Local du 10e arrondissement (20e) de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (FNACA). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 215
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maison des Mots-Arts” (19e) pour une action conduite dans le 14e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 310
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 29 août 1991 avec la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 290
Conseil municipal

Subvention au Comité du 15e de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc F.N.A.C.A. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 220
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Théo-Théâtre” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 68
Conseil municipal

DF 147 - Déclassement du domaine public de voirie et cession d’une parcelle de terrain située au droit du 19, rue de Charenton (12ème). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des modèles vivant des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 189
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “ L’ILE AUX TRESORS “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 123
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Dieu” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 132
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 81
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 209
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 70
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis de Rimbaud : Association Internationale” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 250
Conseil municipal

Communication sur l’activité en 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Mme Camille MONTACIÉ et M. Mao PENINOU, rapporteurs.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 118
Conseil municipal