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Signature d’une convention avec l’association “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 113
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale” Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 104
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’Association Belleville - Centre Social (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 90
Conseil municipal

Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 54
Conseil municipal

2009 DF 14 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 35
Conseil municipal

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3 rue Jean-Giono (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 334
Conseil municipal

Vœu relatif à l’actualisation des textes réglementaires permettant la verbalisation des infractions à la propreté.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 199
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec la RIVP signée en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 8
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 113
Conseil municipal

Aménagement du site 112 à 122, rue des Poissonniers (18ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de conception et de maîtrise d’œuvre urbaine n°20080000060066. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 154
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “La ligue de l’enseignement - Fédération départementale de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 59
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’une charte de communication.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 206
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Comédie Framboise” (15e) pour la comédie musicale “Jeux de mots laids pour gens bêtes” présentée à l’Européen en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 231
Conseil municipal

Vœu relatif au Supplément de Loyer Solidarité et à la baisse des plafonds de ressources dans le parc locatif social.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 180
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et autorisation de signer un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : Institut des Cultures d’Islam (18e) ; Stade Jules Ladoumègue (19e) ; Complexe multi-équipements sur le site des anciens entrepôts Mac Donald (19e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 208
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la société Luxury Eyewera en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées 21 bis, boulevard du Maréchal Leclerc à Joinville le Pont (94). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 89
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou et sur le Bassin de La Villette pendant l’opération Paris Plages 2009 pour 17 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 389
Conseil municipal

Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l’exercice 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 46-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde” (3e) pour l’organisation de la 2e édition du Festival au Fil des Voix. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 233
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “CAP 2000” (12e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 85
Conseil municipal