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Signature d’un avenant n° 1 au marché public de services confiant la production de l’édition 2009 de “Paris en toutes lettres” à la SARL “Le 3e Pôle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 387
Conseil municipal

Avenant à la promesse de vente d’emprises issues des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 148
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 42
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’ACORT (L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie)” 39, boulevard de Magenta (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecole - parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 279
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “La pépinière Mathis” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 15
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 192
Conseil municipal

Création d’un réseau d’assainissement dans la ZAC “Gare de Rungis” (13e). - Signature d’une convention de financement entre la Ville de Paris et la SEMAPA et approbation des modalités de passation d’un marché de travaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 51
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de la restructuration de la halte-garderie, 2, rue des Arquebusiers dans le 3ème Arrondissement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 224
Conseil municipal

vœu relatif à l’ouverture au public du court de tennis n°3 Mourlon sur la dalle du Front de Seine (15ème).

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 178
Conseil municipal

Subvention au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 208
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 28
Conseil municipal

Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 226
Conseil municipal

Subvention à l’association Promosalons. Signature d’une convention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 113
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la société “Les Films de mon Oncle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 131
Conseil municipal

Communication au Conseil de Paris relative à la charte des mutations des bailleurs parisiens. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 106
Conseil municipal

Approbation du principe de création de 3 aires d’accueil pour les gens du voyage [rue Lucien Bossoutrot (15e) ; bois de Vincennes (12e) ; bois de Boulogne (16e)], des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de construire. Mmes Olga TROSTIANSKY et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 32
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Maison des Champs de Saint-François d’Assise” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 242
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec l’Immobilière 3F en date du 13 décembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 14
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux et l’achat de matériel pour sa crèche collective “Globe Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 306
Conseil municipal

Signature avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention pour 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 247
Conseil municipal