Débat-Délibs

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DFPE 111

Conseil municipal

Subvention à l’Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) afin qu’elle organise à Paris des séances hebdomadaires destinées à promouvoir les œuvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 SG 140

Conseil municipal

Subvention à l’association “Caravansérail Développement”, 12 rue Martin Bernard (13e), destinée à financer “La ludomobile, animation des espaces publics”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DFPE 281

Conseil municipal

Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle Monsieur de Pourceaugnac présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DAC 99

Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 SG 132

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DFPE 207

Conseil municipal

Projet d’aménagement de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/ reconstruction de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DU 46-1°

Conseil municipal

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DF 41-2°

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DJS 180

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “La Domrémy Basket 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DJS 94

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la société Lagardère Paris Racing Ressources pour effectuer des travaux de rénovation du clubhouse sur le centre sportif de la Croix-Catelan (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DJS 379

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’ “Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DJS 84

Conseil municipal

Subvention à l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DPVI 37

Conseil municipal

Subvention à l’association “Fabrication Maison” 67 Strasbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DAC 244

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Balustrade” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Balustrade” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DFPE 216

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation du tournoi TIPIFF. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DJS 182

Conseil municipal

Subvention à l’association “Fédération Musicale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DAC 241

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restructuration du service de restauration de l’école maternelle 16, rue Dautancourt (17e) et du déplacement des réserves à l’école élémentaire 23, avenue de St-Ouen (17e) ainsi que du dépôt des permis de construire et de démolir nécessaires s’y rapportant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DPA 36

Conseil municipal

DDEE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Faubourgs Numériques” pour le développement et l’animation de Parix Mix, le “système productif local - musiques du monde” à Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DPVI 45

Conseil municipal

Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l’EURL HOTEL DE FRANCE dans l’immeuble communal 56-58, rue Piat (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009

Déliberation

2009 DLH 54

Conseil municipal

Débat Delib

455 résultats

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Caravansérail Développement”, 12 rue Martin Bernard (13e), destinée à financer “La ludomobile, animation des espaces publics”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle Monsieur de Pourceaugnac présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Projet d’aménagement de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/ reconstruction de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “La Domrémy Basket 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’ “Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Subvention à l’association “Fabrication Maison” 67 Strasbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Balustrade” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Balustrade” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation du tournoi TIPIFF. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Fédération Musicale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l’EURL HOTEL DE FRANCE dans l’immeuble communal 56-58, rue Piat (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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