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Délégation du droit de préemption urbain à “Paris Habitat OPH” sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10ème) et 13, rue Pierre Budin (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 158
Conseil municipal

Signature d’un premier avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 270
Conseil municipal

DJS 308 - Signature avec l’association “Compagnie Résonances” (18e) d’une convention pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 198
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Championnet Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 106
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 334
Conseil municipal

Modification du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 124
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fonds Social Juif Unifié” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 277
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de la parcelle communale située 5/5bis, rue Stendhal (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 79
Conseil municipal

Vœu relatif au Foyer de Travailleurs Migrants Bisson.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 184
Conseil municipal

Vœu relatif au respect de la loi de 1985 sur l’obtention de la mention “mort en déportation”.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 190
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “TREMPOLINE” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux et l’achat de mobilier dans la structure multi accueil 31, rue Claude Bernard (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 307
Conseil municipal

Signature avec l’association Forum des images située 2, rue du Cinéma au Forum des Halles (1er) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 6
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS BASTILLE ROQUETTE LEON BLUM (11ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 129
Conseil municipal

Subvention au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 207
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc - Comité du 8e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 213
Conseil municipal

Subvention au Comité du 9e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 214
Conseil municipal

Subventions à 15 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 39
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de cinq marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement du service technique de la propreté de Paris et de la direction des espaces verts et de l’environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 39
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande pour la fourniture et la gestion de documents électroniques en ligne et hors-ligne sous la forme d’abonnements souscrits par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et par les autres services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 154
Conseil municipal

Approbation du programme 2009 d’aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la région Ile de France, et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 144
Conseil municipal