455 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à treize associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 43
Conseil municipal

vœu relatif à la convocation d’un Comité Départemental de l’Education Nationale (CDEN).

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 174
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement des voituriers.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 197
Conseil municipal

2009 DF 20 - Compte de gestion pour l’exercice 2008 du Budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région Ile de France. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 106
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de fourniture d’articles de sport souscrit avec l’EURL POKEE SPORT PUBLICITE (P.S.P). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DALIAT 24
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 121
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE DU BAC ACR-BAC (7ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 142
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cultures sur Cour” 44 rue Simplon (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 284
Conseil municipal

Subvention à l’association “M.A.P. Musiques Actuelles à Paris” (20e) au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 249
Conseil municipal

Parcelles municipales situées 142-144 avenue Paul Vaillant Couturier (14ème).- Déclassement de l’emprise située à l’angle de l’avenue Pierre Masse et de l’avenue Paul Vaillant Couturier du domaine public routier de la Ville de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 117
Conseil municipal

Vœu relatif à une meilleure restitution à Paris des contributions des Parisiens à Eco emballages.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 198
Conseil municipal

Approbation du principe de création d’un Centre d’Animation situé 1-3, rue Victor Gelez/10, passage de Ménilmontant (11°), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant ; dépôt de la demande de permis de construire. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 4
Conseil municipal

Vœu relatif à la fraude électorale.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 193
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 115
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “MIRP - Service protestant du monde professionnel en Ile-de-France” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 119
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pour qu’elle revienne” pour son action “L’égalité femmes/hommes en question”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 32
Conseil municipal

Subvention à l’association “Free Dance Song” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 194
Conseil municipal

Instauration d’un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 114
Conseil municipal

Subventions à onze associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 44
Conseil municipal

Signature du marché en sept lots “Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DRH 32
Conseil municipal