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Subvention à l’association “Eclairages” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 319
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Science & Télévision pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 58
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 173.000 euros pour l’acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété n°6, 13, 16 et 28 dépendant de l’immeuble situé 13 bis, bd Carnot à Bourg-la-Reine, propriété de la Gérance Générale Foncière, liée au projet d’extension de l’actuel centre de secours de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 49
Conseil municipal

Signature de deux avenants aux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l’association “L’Arbre Bleu”, gestionnaire du lieu d’information et du lieu d’accueil enfants parents dénommés “L’Arbre Bleu”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 13
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 289
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris une convention triennale 2009-2011. - Attribution de la subvention correspondante. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pascale BOISTARD, rapporteures.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 44
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’”Association Franco-Asiatique pour l’Enfance” (AFAPE) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 52
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société GNVert l’avenant n° 1 au marché n° 20080000064012 du 22 janvier 2008, passé avec la société GNVert, pour l’approvisionnement de véhicules de la Ville de Paris en carburant GNV. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 22
Conseil municipal

Subvention au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (FNACA). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 210
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la maintenance curative, les montées de versions et la fourniture de prestations complémentaires pour le progiciel BP-EPS édité et distribué par la société BuyingPack. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DSTI 12
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa crèche parentale 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 322
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Babillages” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Babillages” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 218
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SA SONY FRANCE pour son établissement “SONY STYLE STORE” situé 39, avenue George V à Paris 8ème, pour le dimanche 14 juin 2009, dans le cadre de la manifestation “Designer’s days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 166
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 23
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité de Paris (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 216
Conseil municipal

Subvention à l’association Ariana. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 118
Conseil municipal

Subvention à l’association Festival Victor Hugo et égaux (94 Créteil). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 222
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury du Prix de la Ville de Paris pour les études de genre.

JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 39
Conseil municipal