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Changement d’appellation de l’OPAC de Paris en “Paris Habitat” OPH. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 112
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de l’immeuble situé 62, rue Bayen (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 75
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux pour le déplacement de la chaufferie dans le stade Jules Ladoumegue 1, avenue de la Porte de Pantin (19e). Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 166
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2008 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 44
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Plein Ciel” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 74
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 10 janvier 2008 avec la SARL “La Manufacture” (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 113
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 30-3°
Conseil municipal

Compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 32
Conseil municipal

MA 6 - Subvention de fonctionnement à l’association “Football club Antillais de Paris 19e”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Aide aux victimes”.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 123
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Léo Frankel” à une rue du 13e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 47
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux structures de la Ville de Paris destinées aux entreprises et chercheurs d’emploi dans le 15e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 62
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon”, une convention relative à l’occupation d’une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activité de halte garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 66
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition de divers bâtiments dans le stade Jules Ladoumegue (19e). - Demande de permis de démolir relative à cette opération. Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 128
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour la représentation de la Préfecture de Police devant les juridictions judiciaires et administratives. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 50
Conseil municipal

Subvention à l’Association départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 38
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 33
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 44
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 125
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par ADOMA, en vue du financement d’un programme d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-3°
Conseil municipal