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Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 34
Conseil municipal

Vœu relatif à la création de l’agence du taxi.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 67
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 124
Conseil municipal

Fixation à compter du 1er juillet 2008 du barème des indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l’exercice de leur mandat municipal et des adjoints au maire d’arrondissement qui ne sont pas conseillers de Paris. - Fixation à compter du 1er juillet 2008 du montant des indemnités pour frais de représentation. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 4
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction de commémorations à Paris réhabilitant les actions de l’OAS.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 55
Conseil municipal

Désignation de membres de la Commission communale des impôts directs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 121
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants “Rendez-vous / Marsoulan” (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 99
Conseil municipal

DF 9 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “Village des Panoramas” du 2e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 43
Conseil municipal

Demande de subvention à l’Etat pour la réalisation de travaux de rénovation au “Théâtre du Rond-Point” (8é). Montant 1.154.477 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 352
Conseil municipal

Subventions au Lycée Gaston Bachelard (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 94
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l’énergie et de l’environnement (AMORCE).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 127
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints d’accueil, de surveillance et de magasinage principal de 2e classe - spécialité accueil et surveillance des musées - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DRH 15
Conseil municipal

Espace Champerret, situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Signature d’un protocole d’accord en vue de la cession à la SCI PROPEXPO des lots de volumes correspondant aux Halls A, B et C, à la “Place Basse” et aux escalators et escaliers qui en dépendent, ainsi qu’à la demi voie privée souterraine de desserte. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 17-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC, en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-2°
Conseil municipal

Souscription d’un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’oeuvre conclu avec la société CHAIX&MO-REL et Associés (mandataire) relatif à la modernisation et à la restauration du Musée du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 55
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Firmin Marbeau” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 75
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Catherine PETIT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 107
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Résistance” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 23
Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi de la gratuité des transports parisiens aux conjoints survivants des anciens combattants.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 77
Conseil municipal