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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Lycée professionnel Jacques-Monod 12, rue Victor-Cousin (5e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 134
Conseil municipal

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” comportant 400 logements PLA I situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-5°
Conseil municipal

Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire, “le goûter récréatif”, dans les écoles maternelles. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 69
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 56-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 91
Conseil municipal

2008 DJS 262 - Subvention à l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’organisation de la 8e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 132
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Calin’ours” (16e). Montant : 41.404 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 102
Conseil municipal

Subvention à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 50
Conseil municipal

Subvention au Lycée Camille Jenatzy (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’opération Nuit Blanche 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DGIC 5
Conseil municipal

Espace Champerret situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Cession à la SCI PROPEXPO des lots de volumes correspondant aux Halls A, B et C, à la “Place Basse”, aux escalators et escaliers qui en dépendent, ainsi qu’à la demi voie privée souterraine de desserte. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 17-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 3 rue de l’Arc de Triomphe (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 71
Conseil municipal

DF 78 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris des terrains d’assiette et des droits de bailleur de la Ville sur les parcelles situées 15-17, rue Julien-Lacroix (20e). Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 52 du 29 août 2006, notifié le 7 septembre 2006 à la société APAVE PARISIENNE, relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33 avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 53
Conseil municipal

DF 18 - Approbation du compte de gestion pour 2007, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 21
Conseil municipal

Signature des contrats de transaction avec la SARL Menighetti Programmation 55 allée Pierre Ziller 06905 Sophia Antipolis et M. Albino TARAVELLA 13 avenue de l’Europe 78130 Les Mureaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 234
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Coquin’ours” (8e). Montant : 56 623 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 97
Conseil municipal

Vœu relatif à la baisse des crédits de l’Etat pour les associations parisiennes situées en zones “politique de la ville”.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 76
Conseil municipal

DF 6 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 33
Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration globale et d’amélioration du fonctionnement de la crèche collective Pelée - 19, rue Pelée (11e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et signature des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 164
Conseil municipal