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Vœu relatif à la création de l’agence du taxi.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 67
Conseil municipal

Désignation de membres de la Commission communale des impôts directs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 121
Conseil municipal

Subventions au Lycée Gaston Bachelard (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 94
Conseil municipal

Indemnisation de Mme Catherine PETIT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 107
Conseil municipal