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Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Conservatoire national de Région de Paris.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 132
Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’agence TOA Architectes, relatif à la restructuration et à l’extension d’un groupe scolaire et d’un gymnase 84, rue Curial (19ème). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 90
Conseil municipal

Vœu relatif aux obligations sociales de l’entreprise cyclocity.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 72
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 39
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). Montant : 217.752 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 176
Conseil municipal

Signature de 72 marchés relatifs à l’orga-nisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques pour l’année scolaire 2008-2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 78
Conseil municipal

Vœu relatif à l’opération de vente à la découpe par le groupe GECINA des 200 logements de la résidence du 7-9, rue Nicolas Houël (5e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 49
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation du stationnement résidentiel des véhicules sur les places de livraison dans le 3e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 68
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball (Gentilly) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 206
Conseil municipal

Vœu relatif à la circulation rue Croulebarbe.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 71
Conseil municipal

Espace Champerret situé 8-10, rue Jean Oestreicher, 5-7, rue du Caporal Peugeot et 35, rue Jacques Ibert (17e). - Cession à la SCI PROPEXPO des lots de volumes correspondant aux Halls A, B et C, à la “Place Basse”, aux escalators et escaliers qui en dépendent, ainsi qu’à la demi voie privée souterraine de desserte. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 17-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 3 rue de l’Arc de Triomphe (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 71
Conseil municipal

DF 78 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris des terrains d’assiette et des droits de bailleur de la Ville sur les parcelles situées 15-17, rue Julien-Lacroix (20e). Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 52 du 29 août 2006, notifié le 7 septembre 2006 à la société APAVE PARISIENNE, relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33 avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 53
Conseil municipal

DF 18 - Approbation du compte de gestion pour 2007, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 21
Conseil municipal

Signature des contrats de transaction avec la SARL Menighetti Programmation 55 allée Pierre Ziller 06905 Sophia Antipolis et M. Albino TARAVELLA 13 avenue de l’Europe 78130 Les Mureaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 234
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Coquin’ours” (8e). Montant : 56 623 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 97
Conseil municipal

Vœu relatif à la baisse des crédits de l’Etat pour les associations parisiennes situées en zones “politique de la ville”.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 76
Conseil municipal

DF 6 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 33
Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration globale et d’amélioration du fonctionnement de la crèche collective Pelée - 19, rue Pelée (11e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et signature des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 164
Conseil municipal