266 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 92
Conseil municipal

Approbation du principe de la location et la maintenance de matériels de reprographie pour les services de la Préfecture de police. - Autorisation de signer les bons de commande de l’union des groupements d’achats publics (U.G.A.P.). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 60
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 94
Conseil municipal

Approbation pour la mandature du programme de formation des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 9
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée “Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs Auditorium Saint-Germain” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 204
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 2
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Acidulés et à croquer” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 93
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Strata’j’m” à Colombes (Hauts de Seine) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 241
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.D.C.S. “CARTIER” pour l’exploitation de sa boutique - 154, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 123
Conseil municipal

Signature d’une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l’opération 3 jours/3 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 49
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération 2008 DPA 166.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 64
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 128
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comprenant 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beauregard, 3, Chemin du Gui, à la Celle - Saint - Cloud (78). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 52-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restructuration et d’extension de l’Ecole Boulle (12e) et signature d’un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BTP Consultants. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 162
Conseil municipal

Vœu relatif aux suppressions de classes dans le 20e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 83
Conseil municipal

Modification de la délibération 2007 PP 116 des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 54
Conseil municipal

Zone d’aménagement concerté “Chalon” (12e) Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 125
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Service juridique et social de l’Ile-de-France. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 58
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 38, rue Liancourt (14e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 119
Conseil municipal

MA 4 - Subvention de fonctionnement à l’association “AMOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal