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Vœu proposant d’honorer la mémoire d’Hélène BERR en donnant son nom à une bibliothèque ou un conservatoire du réseau parisien.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 53
Conseil municipal

DF 15 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 92
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Darno Maffini à une place du 11e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 48
Conseil municipal

Compte administratif général d’investisse-ment de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 30-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un urbanisme intergénérationnel avec la création d’une première résidence intergénérationnelle dans le 18e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 78
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 213
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec l’association VVF Villages pour la mise en œuvre de classes de découvertes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 66
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation universitaire parisienne.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 85
Conseil municipal

DLH 35 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris de deux emprises situées 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif aux émissions des ondes électromagnétiques à Paris.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 44
Conseil municipal

DF 16 - Compte de gestion pour l’exercice 2007 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 93
Conseil municipal

DF 17 - Compte Administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2007. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 19
Conseil municipal

Lancement d’un marché de prestation de service pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du complexe sportif Alfred Nakache (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 320
Conseil municipal

Subvention à “l’Association Rungis Brillat Peupliers” (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 JS 258
Conseil municipal

Subvention au Lycée Maximilien Vox (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 93
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Lycée professionnel Jacques-Monod 12, rue Victor-Cousin (5e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 134
Conseil municipal

Dispositions permettant à la société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) et à la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de participer à l’achat de l’entrepôt Ney - 1 à 15, boulevard Ney (18e) : prise de participation de la SEMAVIP et de la Régie immobilière de la Ville de Paris, dans une société à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations et un ou des partenaires privés ; autorisation pour le représentant de la Ville de Paris à l’assemblée générale de la SEMAVIP d’approuver une augmentation du capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription ; transformation en augmentation de capital de l’avance conditionnelle en compte courant d’associé de 4.000.000 euros accordée par la Ville de Paris à la SEMAVIP ; autorisation d’un apport en numéraire de 4.319.245,14 euros par la Ville de Paris dans le cadre de l’augmentation du capital de la SEMAVIP ; autorisation pour la SEMAVIP de souscrire avec la société à créer un contrat de prestations de service pour l’aménagement du site et la réalisation éventuelle d’ouvrages et constructions en superstructure. M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 7 à 9 rue Sainte-Apolline / 8 à 10 rue Blondel (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 84
Conseil municipal

DF 8 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de l’exer-cice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 32
Conseil municipal

Vœu relatif aux conséquences de la révision générale des politiques publiques.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 59
Conseil municipal