Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (266)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (266)
Supprimer Document
Déliberation (266)
266 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Brançion” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 88
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). Montant: 351.173 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 124
Conseil municipal
Déclassement de la parcelle AB 79p située 14-16, rue du Maroc (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 43-1°
Conseil municipal
Subvention à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Comité départemental de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 37
Conseil municipal
Subventions à la Fédération nationale des Anciens des Missions extérieures de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 57
Conseil municipal
Acquisition d’une œuvre de Kara Walker en faveur du Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 236
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14