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DU 83-2° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 138
Conseil municipal

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 46
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Rasselins” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 46
Conseil municipal

Vœu relatif au code de la rue.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 65
Conseil municipal

Vœu relatif au rétablissement de la tranquillité publique dans les rues Saint-Denis et Greneta.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 73
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Moulin Bleu” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 67
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion 2007 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 55
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 135
Conseil municipal

DF 7 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPE 35
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil “Quai des Ours” (10e). Montant : 261.747 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 101
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades - La voix est libre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 131
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accueil des cérémonies de PACS et de parrainage civil.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 60
Conseil municipal

Subvention à l’Association nationale des Médaillés de la Résistance française (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 52
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Nouvelles Solidarités Rive Gauche” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 20
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert dans le cadre du marché de travaux d’entretien des sols (V.R.D.) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DEVE 60
Conseil municipal

Vœu relatif au développement de l’éducation à l’environnement dans les ateliers bleus.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 81
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de la Cité de la musique.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 131
Conseil municipal

Fixation à compter du 1er juillet 2008 du barème des indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l’exercice de leur mandat municipal et des adjoints au maire d’arrondissement qui ne sont pas conseillers de Paris. - Fixation à compter du 1er juillet 2008 du montant des indemnités pour frais de représentation. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 4
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction de commémorations à Paris réhabilitant les actions de l’OAS.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 55
Conseil municipal

Désignation de membres de la Commission communale des impôts directs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 121
Conseil municipal