Débat-Délibs

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Cercle national du recyclage”.

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 129

Conseil municipal

Approbation, dans le cadre de la poursuite du schéma directeur, du principe de réalisation des travaux de modernisation et mises aux normes (phase 7) à l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPA 119

Conseil municipal

2008 DALIAT 29 - Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché relatif aux prestations de remorquage de véhicules de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPE 12

Conseil municipal

Subvention au Comité Montaigne du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DDEE 119

Conseil municipal

Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, réparation et vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPA 106

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et subvention d’équipement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DAC 201

Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’organisation des centres sport découverte durant l’année 2008-2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DJS 338

Conseil municipal

Vœu relatif aux imprimantes des élu(e)s au Conseil de Paris et des services de la Mairie de Paris.

JUIN 2008

Déliberation

2008 V. 61

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la démolition et de la reconstruction d’une crèche collective, 12-14 rue Botha (20e).

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 120

Conseil municipal

Vœu relatif à l’association “Le Rire Médecin”.

JUIN 2008

Déliberation

2008 V. 54

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’un local de stockage de produits de laboratoire à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPA 118

Conseil municipal

Vœu en hommage à Aimé CÉSAIRE.

JUIN 2008

Déliberation

2008 V. 52

Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres, les 20, 27 mai et 3 juin 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DAJ 14

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DFPE 38

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le 14ème Ours” (14e). Montant : 530.301 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DFPE 100

Conseil municipal

Signature d’un marché art. 30 relatif à la conception, à l’animation et à la mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DRH 19

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e), pour l’organisation de ses cérémonies quotidiennes du ravivage de la flamme. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 53

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants résidant hors de France (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 69

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine.

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 122

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 11, situé 23-25, rue Rambuteau (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DLH 59

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Cercle national du recyclage”.

2008 DALIAT 29 - Approbation des modalités d’attribution et signature d’un marché relatif aux prestations de remorquage de véhicules de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

Subvention au Comité Montaigne du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, réparation et vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Subvention de fonctionnement et subvention d’équipement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un marché relatif à l’organisation des centres sport découverte durant l’année 2008-2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif aux imprimantes des élu(e)s au Conseil de Paris et des services de la Mairie de Paris.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la démolition et de la reconstruction d’une crèche collective, 12-14 rue Botha (20e).

Vœu relatif à l’association “Le Rire Médecin”.

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’un local de stockage de produits de laboratoire à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Vœu en hommage à Aimé CÉSAIRE.

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres, les 20, 27 mai et 3 juin 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le 14ème Ours” (14e). Montant : 530.301 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un marché art. 30 relatif à la conception, à l’animation et à la mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e), pour l’organisation de ses cérémonies quotidiennes du ravivage de la flamme. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants résidant hors de France (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 11, situé 23-25, rue Rambuteau (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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