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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le Petit Moulin” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 71
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 57
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Les Oursons” (16e). Montant : 53.285 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 103
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs” pour sa programmation effectuée tout au long de l’année, au cinéma La Clef 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 39
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 182
Conseil municipal

Subvention à l’association “Musique Ensemble XXe” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 199
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la réalisation des travaux d’entretien, de dépannage, et de rénovation y compris le traitement de la peinture au plomb des logements de fonction de la Ville de Paris (écoles publiques, établissements scolaires du second degré sous statut municipal). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 65
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’opération d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes (catégories A, B et C) en stationnement illicite à Paris désignés par la préfecture de police et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières (catégorie D). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 58
Conseil municipal

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 30-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles 23, rue des Ecoles (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 56
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 66
Conseil municipal

MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’association “Canopy”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une crèche de 66 places, d’un logement de fonction et d’un local pour la DEVE -25/27, rue des Orteaux (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre - demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 109
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une maison sociale dans le 16e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 80
Conseil municipal

Vœu en hommage à François ARAGO.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 51
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal passé avec le Groupement Dejeu-J.F.F anciennement Entreprise J. Fayolle et Fils substituant au deuxième cocontractant Fayolle et Fils. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 122
Conseil municipal

Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 74
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Alliance” afin de soutenir la 6e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris. Mme Yamina BENGUIGUI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 29
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 148
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Quatre Horizons” (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 JS 276
Conseil municipal