Débat-Délibs

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 38, rue Liancourt (14e).

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 119

Conseil municipal

MA 4 - Subvention de fonctionnement à l’association “AMOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Conservatoire national de Région de Paris.

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 132

Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA I à contracter par ADOMA en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” comportant 400 logements PLA I situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DLH 67-4°

Conseil municipal

Aménagement du secteur 112 à 122 rue des Poissonniers (18e). - Approbation du principe du recours à un marché de maîtrise d’œuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur 112 à 122, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation du marché. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DU 119

Conseil municipal

Conditions et modalités d’indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des personnels de la Préfecture de Police sur le territoire métropolitain de la France. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 PP 52

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Brançion” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DFPE 88

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). Montant: 351.173 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DFPE 124

Conseil municipal

Déclassement de la parcelle AB 79p située 14-16, rue du Maroc (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DU 43-1°

Conseil municipal

Subvention à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Comité départemental de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 37

Conseil municipal

Subventions à la Fédération nationale des Anciens des Missions extérieures de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 57

Conseil municipal

Acquisition d’une œuvre de Kara Walker en faveur du Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DAC 236

Conseil municipal

Vœu relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008.

JUIN 2008

Déliberation

2008 V. 84

Conseil municipal

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2007. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DF 31

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 59

Conseil municipal

Subvention à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DAC 101

Conseil municipal

Subvention à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 71

Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Air de Lune” pour le spectacle l’Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DAC 188

Conseil municipal

MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’association “ORIG’IN”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 133

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 38, rue Liancourt (14e).

MA 4 - Subvention de fonctionnement à l’association “AMOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Conservatoire national de Région de Paris.

Aménagement du secteur 112 à 122 rue des Poissonniers (18e). - Approbation du principe du recours à un marché de maîtrise d’œuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur 112 à 122, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation du marché. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Conditions et modalités d’indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des personnels de la Préfecture de Police sur le territoire métropolitain de la France. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Brançion” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “La Maison des Oursons” (12e et 19e). Montant: 351.173 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Déclassement de la parcelle AB 79p située 14-16, rue du Maroc (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Comité départemental de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subventions à la Fédération nationale des Anciens des Missions extérieures de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Acquisition d’une œuvre de Kara Walker en faveur du Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008.

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2007. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “Compagnie Air de Lune” pour le spectacle l’Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’association “ORIG’IN”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).

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