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2008 (266)
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Vœu relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 79
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 194
Conseil municipal
Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 52
Conseil municipal
Marché de prestations similaires au marché SG 06 01 004 d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) d’un programme, de plusieurs projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats marchés - gestion des opérations - décisionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 54
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société AVAYA France SAS et issues de l’exécution du marché N°06/05-217 initialement passé avec la société TENOVIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DSTI 3
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 51
Conseil municipal
Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDATC 88
Conseil municipal
SGRI 42 - Attribution de la dénomination “rue Lounès Matoub” à une voie située dans le 19e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DU 146
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” comportant 400 logements PLA I situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 67-5°
Conseil municipal
Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire, “le goûter récréatif”, dans les écoles maternelles. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 69
Conseil municipal
Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 56-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 91
Conseil municipal
2008 DJS 262 - Subvention à l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’organisation de la 8e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 132
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Calin’ours” (16e). Montant : 41.404 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 102
Conseil municipal
Subvention à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 50
Conseil municipal
Subvention au Lycée Camille Jenatzy (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’opération Nuit Blanche 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DGIC 5
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comprenant 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beau-regard, 3, Chemin du Gui, à la Celle Saint - Cloud (78) . M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 52-1°
Conseil municipal
Vœu relatif au point d’arrêt Voguéo.
JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 70
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Fourcade” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 77
Conseil municipal
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