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Autorisation à l’OPAC de signer le marché de travaux attribué à la société DEFIE pour l’aménagement extension de l’Antenne Jeunes Olympiades 32, rue du Javelot (13ème) dans le cadre du Grand Projet de Renouvellement Urbain des Olympiades. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 303
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une décision de poursuivre (n° 1) le marché de travaux d’infrastructure du secteur I dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 15e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture d’aménagements intérieurs, de type atelier, destinés au parc de véhicules de la Ville de Paris souscrit avec la SNC Equipvan. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 36
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société ARTEBA pour les préjudices subis dans le cadre de travaux d’électricité et de sécurité à l’E.S.P.C.I. (5e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel tripartite entre Maître Legras de Grandcourt, liquidateur judiciaire de la société “Page”, et la société “SCP Becheret Sénéchal”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 11
Conseil municipal

Renouvellement d’adhésion de la Ville de Paris à l’Association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 34
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 54-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux de maçonnerie, de charpente et d’étaiement à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre de l’article L. 511-1 à L. 511-4 du Code de la construction et de l’habitation ou L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 50
Conseil municipal

Vœu visant à créer dans le 14e arrondissement une place ou une rue Ambroise Croizat et à rénover la plaque apposée au 79 de la rue Daguerre.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement au cinéma du Panthéon (SARL société d’exploitation du cinéma du Panthéon) située 13, rue Victor-Cousin (5e), au titre de la programmation effectuée tout au long de l’année et de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 81
Conseil municipal

Vœu relatif au 2006 DVD 164 - Valorisation des places vacantes dans les parcs de stationnement de l’OPAC.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 180
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Nicolaïte de Chaillot” (16e) -(D09360 / 2006_02560) - pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 182
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL GAVILANE CREATION pour l’exploitation d’une boutique de bijoux située 8 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 104
Conseil municipal

Subvention à l’association “Aides Ile de France”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 65
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.200,00 euros à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 3ème section de Paris - A.R.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 45
Conseil municipal

Subvention à l’association Carrefour 14 pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 40
Conseil municipal

Création d’un nouveau service public Municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris, dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’ac-cueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design.- Création d’un tarif de redevance pour l ‘accueil de résidents au sein de l’incubateur Municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 145
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 28
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 69
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au règlement des prestations en nature liées aux accidents de service, aux maladies professionnelles et maladies contractées en service dont les agents de la Ville et du Département de Paris peuvent être les victimes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 32
Conseil municipal