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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL BODEGO pour l’exploitation d’une boutique d’antiquités située 4 rue des Francs-Bourgeois 75003 Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 15e pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 59
Conseil municipal

Vœu en hommage à Marc Bloch.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 2 rue de la Dhuis et rue Etienne Marey (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 118
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris, pour la restructuration du jardin d’enfants sis 24, rue Alphonse-Karr (19e), et autorisation au représentant dudit Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris de signer ledit avenant au marché de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 307
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Crescendo”, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 126, boulevard de Belleville (20e), au titre de l’année 2006 et, d’autre part, un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 145.220 euros et d’une subvention de fonctionnement de 141.821 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 278
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 7 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Amicale Manin Sport” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 189
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 26 novembre 2006, présentée par l’Association des Paralysés de France, pour les salariés de l’établissement sis 17, boulevard Auguste Blanqui (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon Autonomic. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 13
Conseil municipal

Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 28
Conseil municipal

DF 77 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession d’un studio situé 58 rue des Lombards (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements) dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 109
Conseil municipal

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 15-2°
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.300,00 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 171
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés pour l’entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d’assainissement parisiens (6 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 35
Conseil municipal

Association “De l’Infans à l’Enfant”, 11, boulevard de Clichy (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l’association “De l’Infans à l’Enfant”, dont le siège social est situé 11, boulevard de Clichy (9e), pour la création d’un établissement de type lieu d’accueil parents-enfants sis 48 bis, rue Boinod (18e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 109.150 euros et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.942 euros pour cet établissement, au titre de l’année 2006, dans le cadre desdites conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 9
Conseil municipal

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d’HLM “Logirep” par délibération 2003 DLH 219 des 22 et 23 septembre 2003, pour deux emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme d’acquisition-amélioration de 55 logements locatifs à usage social situé 63, rue d’Avron (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’Association des cités du Secours catholique gestionnaire d’une crèche familiale située 2 bis, rue Mornay (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 57.479 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 271
Conseil municipal