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Subvention d’équipement à l’O.P.A.C. de Paris sur le quartier “Belleville Amandiers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché n° 01.72.123.00 relatif aux travaux de surélévation et à l’aménagement de deux appartements du centre de secours “Plaisance” de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris notifié à la société Bati-Renov le 29 octobre 2001. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 PP 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne”, pour le renouvellement annuel de la subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 128
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 8
Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans 16e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 97 509 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 220
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Les Orphelins Apprentis d’Auteuil” du 16e arrondissement pour leur action “Brin de causette”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDATC 78
Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Canal marches” sur le quartier “Belleville-Aman-diers” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 37
Conseil municipal

Vœu concernant le parc automobile des organismes dépendants ou partenaires de la Ville de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Club Sportif Paris 19e” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 188
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité local du 16ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 44
Conseil municipal

Vœu sur les dangers du cannabis au volant.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 166
Conseil municipal

Vœu relatif à la Cité Loubeyre.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 40.953 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 284
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BIDIBULE ET GRIBOUILLE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 149.190 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Culture Loisirs et Sports du 13e arrondissement” au titre de la gestion du centre d’animation la Poterne des Peupliers situé 1, rue Gouthière (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 385
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer d’un montant de 1.359,00 euros à l’Union Nationale des Combattants du Département de Paris - 15 rue de Richelieu 1er, pour sa section du 15ème arrondissement qui occupe des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix 15ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 42
Conseil municipal

DPVI 05 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Comité contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage domestique. Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC une convention relative à la valorisation des places vacantes dans ses parcs de stationnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 164
Conseil municipal