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Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au calcul et au paiement des droits à pension des ex agents des entreprises SITA et CGEA ONYX relevant de la sentence arbitrale “Bour - Marcel Paul”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ail-leurs”, située 5, rue Médéric (17e), pour l’organisation du festival “Les Etats Généraux du Cinéma Noir” du 28 avril au 8 mai 2006 au cinéma La Clef, 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 33
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II” à la place du parvis Notre-Dame située dans le 4e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 135
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget d’inves-tissement de la Ville de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 10
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au “Comité Régional du Sport Universitaire de l’Académie de Paris - Fédération Française du Sport Universitaire”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 366
Conseil municipal

Approbation d’une charte régissant le recours aux partenariats pour l’organisation d’opérations et événements organisés par la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 2
Conseil municipal

Vœu visant à honorer la mémoire de Marius Constant.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 172
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de l’allée Darius Milhaud, entre la place Francis Poulenc et la rue Petit (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 94
Conseil municipal

Vœu du soutien de la Ville de Paris au transfert des cendres de Marc BLOCH au Panthéon de la République.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 175
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’”Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris” (ADAC), 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 449
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 relatif à la convention pour la gestion technique et financière des accès à la dalle du Jardin Atlantique substituant la société ICADE Gestion Tertiaire à la société GFF Institutionnels. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié relatif aux travaux de restructuration des vestiaires et des locaux du personnel au stade Poterne des Peupliers, 1 rue Max Jacob (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 371
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Métiers du Stationnement et de régler la cotisation correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 128
Conseil municipal

Subvention de 8.500 euros à l’association “ Paris Potier”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 122
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ses activités de mémoire auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 38
Conseil municipal

DF 105 - Cession de gré à gré d’un ancien terrain gazier à Clichy-La-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service conclu le 9 octobre 2003 avec l’association “Accès aux Droits Solidarité Paris” pour l’organisation et la coordination de permanences relais d’accès au droit gratuites en faveur des personnes démunies ou en difficulté assurées sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en accès au droit dans le secteur institutionnel et associatif parisien. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAJ 7
Conseil municipal

DVD 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de subvention avec l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail dans le cadre de l’organisation à Paris en septembre 2006 de la conférence internationale d’épidémiologie et d’exposition environnementales. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, situé au 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 144
Conseil municipal

DF 60-1° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal