433 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Actions pour les collectivités territoriales et initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives (A.C.T.I.S.C.E.)” pour la gestion du centre d’animation “Interclub 17”, situé 47, rue de Saussure (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 424
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”, pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement “Louis Lumière”, 46, rue Louis-Lumière et du centre d’animation “Les Amandiers”, 110, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B-P.) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 11e édition de sa manifestation intitulée “la Fête du Pain”, du 18 au 21 mai 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre pluriannuelle avec le GIE lesite.tv pour la mise en place d’un service Internet de télévision éducative dans les salles informatiques pédagogiques des écoles élémentaires de la Ville de Paris, pour une durée de trois ans fermes. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 92
Conseil municipal

Affectation d’une partie des locaux municipaux reconstruits au square René Le Gall (13e) en kiosque de vente de denrées alimentaires. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPJEV 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion du Cinéma, dont le siège social est situé 17-19, rue Lauriston (16e), au titre de l’opération “cinéma de demain”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte garderie situé 11-21, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 314
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SGRI 5
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DLH 104
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux pour le relogement de la SLA 15 dans l’immeuble sis 57, rue du Théâtre (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPA 158
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue de Maubeuge (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DVD 13
Conseil municipal

Vœu en faveur de la majoration de la subvention municipale d’aide au fonctionnement du Kiron Espace.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Saint-Simon” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 16.483 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DFPE 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris” située 4, cité d’Hauteville (10e), afin de promouvoir l’accès au cinéma des bénéficiaires des “Restos du Cœur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 79
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer d’un montant de 660 euros à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle 75007 Paris, pour sa section du 15ème arrondissement située 16-18 place Dupleix 75015 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASES 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’“Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 97
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants”, 48, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DAC 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Associations”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 250
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Arras et Censier situés respectivement 48, rue du Cardinal Lemoine et 12, rue Censier (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 411
Conseil municipal