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Vœu relatif au tronçon commun de l’autoroute A 4/A 86 et à la préservation du bois de Vincennes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 199
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 3, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 211
Conseil municipal

Vœu relatif au programme de logements dans la Z.A.C. “Paris Rive gauche” (13e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 193
Conseil municipal

Vœu relatif à la restauration et à la réouverture de la piscine Molitor (16e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 237
Conseil municipal

au récapitulatif des votes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 109
Conseil municipal

Mise en place d’un observatoire du Plan Local d’Urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 109
Conseil municipal

ins publics.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 109
Conseil municipal

Approbation du Plan Local d’Urbanisme (Annexes 2, 3/3bis). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 108
Conseil municipal

Vœu relatif aux servitudes autoroutières A4 et A15 inscrites au Plan Local d’Urbanisme.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 198
Conseil municipal

Vœu relatif aux changements de destination.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 227
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection et à la promotion des faubourgs Saint-Denis et Saint-Martin (2e, 3e et 10e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 219
Conseil municipal

Vœu relatif à la couverture du TEP du gymnase Poliveau (5e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 233
Conseil municipal

Vœu relatif aux logements sociaux familiaux.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 182
Conseil municipal

Vœu relatif au recensement de toutes les opportunités foncières permettant la création de structures d’accueil pour personnes âgées dépendantes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 196
Conseil municipal

Vœu relatif à l’engagement d’une étude sur les sites du domaine public.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 195
Conseil municipal

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2006 à la convention de partenariat pluriannuelle 2004-2006 signée entre le Département de Paris, d’une part et l’association Agoranov, l’association “Paris Biotech”, l’Agence “Paris développement” au titre de Paris Innovation et l’Ecole nationale supérieure des Télécommunications, au titre de Telecom Paris Entrepreneurs, d’autre part, relatif au versement de subventions annuelles. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 35
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au lycée-collège Montaigne (6e). Mme Danièle POURTAUD au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 59
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 28
Conseil général

G - DASES 188 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de subvention avec l’Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail dans le cadre de l’organisation à Paris en septembre 2006 de la conférence internationale d’épidémiologie et d’exposition environnementales. MM. Yves CONTASSOT et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPE 64
Conseil général

G - Rectificatif à la délibération 2004 DASCO 21 G rectifiant la délibération 2003 DASCO 46 G relative à l’attribution d’une subvention d’investissement aux collèges-lycées Jean de La Fontaine (16e) et Henri Bergson (19e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 56
Conseil général