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Vœu relatif à l’engagement d’une étude portant sur la couverture du terrain d’éducation physique du gymnase Poliveau (5e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 232
Conseil municipal

Vœu visant à étudier toutes les possibilités d’augmenter le nombre d’emplacements réservés pour construire des logements sociaux.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 202
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 258 boulevard Voltaire (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 207
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 8, rue de l’Orillon (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 212
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’une étude concernant la transformation du bassin des Carènes en patinoire sur les terrains du Ministère de la Défense, boulevard Martial-Valin (15e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 200
Conseil municipal

Vœu relatif à la méthode et au calendrier d’élaboration de l’agenda 21 de la Ville de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 224
Conseil municipal

Vœu relatif à la future enquête publique concernant le PDP.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 230
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre de la recommandation n° 13 de la commission d’enquête concernant l’engagement d’une étude systématique des possibilités de couverture des voies ferrées.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 231
Conseil municipal

Vœu relatif au principe de contractualisation dans le cadre de la mise en œuvre de l’article UG.2.3 alinéa 1.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 190
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir du Palais Brongniart.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 234
Conseil municipal

Vœu relatif à la révision des PSMV parisiens.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 223
Conseil municipal

Vœu relatif au renforcement des mécanismes d’aide à l’accession à la propriété.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 228
Conseil municipal

Vœu visant à poursuivre les négociations avec l’Etat pour construire du logement public.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 204
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 39 bis, rue de Montreuil (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 205
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du commerce et de l’artisanat rue Wurtz (entre la rue Daviel et la rue Boussingault) et boulevard Saint-Marcel (13e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 238
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un parc public de stationnement résidentiel dans le cadre du projet d’aménagement du terrain de l’ancienne gare d’Auteuil (16e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 236
Conseil municipal

Vœu relatif à l’optimisation des droits à construire dans les Z.A.C.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 192
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un schéma d’aménagement de la Seine.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 185
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement paysager sur la dalle de la voie ferrée boulevard Emile-Augier - boulevard Jules-Sandeau (16e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 235
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du quartier Faubourg du Temple et à la création d’une ZPPAUP.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 221
Conseil municipal