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Vœu concernant l’étude sur les interventions à réaliser sur le périphérique et ses abords afin d’en limiter les nuisances et d’en optimiser les potentialités au sein de l’agglomération dans le cadre d’une concertation avec les collectivités limitrophes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 186
Conseil municipal

Vœu relatif à la préservation de la tradition de mixité habitat emploi du Faubourg-du-Temple et du Faubourg-Saint-Antoine.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 217
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection et à la promotion des faubourgs du Temple et Saint-Antoine (10e, 11e et 12e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 218
Conseil municipal

Vœu relatif au principe de compensations entre plusieurs sites pour faciliter la réalisation de logements sociaux dans le cadre de l’article UG. 2. 3 alinéa 1.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 189
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 20/24 rue de Charonne (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 206
Conseil municipal

Vœu relatif à la correction d’une erreur matérielle sur une adresse de bâtiment protégé (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 215
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour une résidence sociale au 6 impasse Questre (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 208
Conseil municipal

Vœu relatif à la réforme du permis de construire.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 226
Conseil municipal

Vœu relatif à l’évaluation du dispositif introduit à l’article UG 2-2-b du règlement relatif aux protections du commerce et de l’artisanat.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 188
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accès aux jardins.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 225
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une aide spécifique pour les propriétaires de biens protégés.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 214
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du Faubourg Saint-Antoine et à la création d’une ZPPAUP.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 222
Conseil municipal

Vœu relatif à l’intervention de la Ville de Paris sur les hôtels meublés les plus vétustes.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 203
Conseil municipal

Vœu relatif à la création de logements étudiants, 381A-385, rue de Vaugirard (15e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 213
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 22 cité Dupont (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 209
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre du bonus de 20 % de C.O.S. dans les bâtiments intégrant les dispositifs de performance énergétique.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 183
Conseil municipal

des membres présents

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 109
Conseil municipal

Vœu relatif au signalement de parcelles du XIe arrondissement pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 216
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un marché à proximité du square Georges Brassens (15e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 201
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place de ZPPAUP et de périmètres de protection et de promotion dans les secteurs du Faubourg du Temple et du Faubourg Saint-Antoine.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 220
Conseil municipal