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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon Autonomic. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DGIC 13
Conseil municipal

Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DF 28
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DPVI 24
Conseil municipal

Fixation du programme limitatif de l’épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l’année 2007 pour l’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques) dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DRH 44
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DDEE 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture en 16 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, lot n° 9 (fourniture de chaussures de sécurité basses) souscrit avec la SAS SCMR Fournitures Industrielles. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DMG 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Loisirs Animation Epinettes” au titre de la gestion du centre d’animation La Jonquière situé 88 rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DJS 382
Conseil municipal

Subventions à une association au titre de la politique de la Ville multisites. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DASCO 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La ligue des Droits de l’Homme” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2006
Déliberation
2006 SG 86
Conseil municipal

06-0109 - Mise en place d’un observatoire du Plan Local de l’Urbanisme. - Exposé des motifs

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 239
Conseil municipal

Approbation de l’application des dispositions de l’article L 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 106
Conseil municipal

Vœu concernant la création, dans le cadre de l’Observatoire du P.L.U., d’un groupe de travail sur le plafond des hauteurs.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 184
Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche d’un autre emplacement pour le groupe scolaire Europe (8e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 197
Conseil municipal

Vœu relatif à l’engagement d’une étude prospective sur les sites de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 194
Conseil municipal

Vœu relatif au suivi des transactions immobilières dans le centre de Paris, dans le cadre de la mise en place de l’Observatoire du PLU.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 239
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ajout d’une réserve pour du logement social au 5 rue Louis Bonnet (11e).

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 210
Conseil municipal

Vœu relatif à la création de mécanismes d’aide à la reconversion d’immeubles de bureaux.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 229
Conseil municipal

Vœu relatif à la création de logements étudiants.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 187
Conseil municipal

Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L 128-1 du Code de l’Urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2006
Déliberation
2006 DU 107
Conseil municipal

Vœu relatif au logement dans les Z.A.C.

JUIN 2006
Déliberation
2006 V. 191
Conseil municipal